Conformité douanière au Mexique - Maquiladoras, Pedimentos, IMMEX ...

Dans le cadre de la solution de conformité douanière et commerciale de MIC au Mexique, nous aidons nos clients actuels et potentiels à réaliser des économies supplémentaires et à réduire leurs coûts d’entrée des deux côtés de la frontière mexicaine. Notre fonctionnalité spécifique du Mexique permet des programmes cautionnés, des reports de droits, des programmes de réconciliation et le programme IMMEX, tout en automatisant la création de déclarations d'importation et d’exportation (pedimentos) en tirant parti du dédouanement des exportations d'un pays dans le dédouanement des importations d’un autre pays. Ces automatisations permettent de simplifier les processus douaniers et de réduire les coûts par dédouanement au cours de la chaîne d'approvisionnement dans sa totalité.

Basée sur le web, la solution douanière pour le Mexique de MIC peut traiter plusieurs sites depuis un seul système hébergé ou sous licence. Ceci offre à votre entreprise un processus de flux de travail standardisé, organisé et défini en vous aidant à profiter pleinement des réglementations existantes et à anticiper des changements futurs.

MIC-CUST^® Mexico offre des solutions pour les deux programmes IMMEX et la caution fiscale automobile. Ce module permet la gestion automatisée de l’inventaire requise par la législation mexicaine (ANNEXE 24 pour les sociétés IMMEX et Dépôt fiscal automobile pour les FEO). Il est également possible de configurer la logique pour une prise en compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans la conformité (ANNEXE 31).

Le système permet un transfert électronique direct des données vers des tiers (établissements financiers, courtiers, transporteurs, etc.). Ceci évite le renouvellement de clé des données, minimise les erreurs, réduit les coûts et augmente la conformité.

MIC-CUST^® Mexico procure une efficacité supérieure, améliore la transparence et une plus grande conformité en un seul système.

• Gestion d’inventaire (IMMEX, AFD) et gestion de pedimentos avec intégration de VUCEM et de SAAI dans un système incluant la gestion de pedimento F3/G5/CT pour AFD et F4/F5 pour IMMEX
• Économies sur les coûts des droits de douane en profitant des ALE, de programmes spéciaux et de programmes de reports de droits (IMMEX, caution fiscale automobile)
• Importation et exportation de création et de déclaration de pedimento via prevalidator to SAT
• Gestion d’inventaire totalement traçable selon la méthode FIFO (incluant ANNEXE 24 – IMMEX et Dépôt fiscal automobile)
• Création de pedimento d'importation et d’exportation 
• Gestion d'inventaire entièrement traçable selon la méthode FIFO (ANNEX 24 - IMMEX incluse)
• Transfert de l’inventaire et pedimento d'importation intégré 
• Exigences de certification TVA (ANNEXE 31) Liens électroniques vers les prestataires de services logistiques et douaniers (courtiers, transporteurs, etc.) 
• Liens électroniques vers les prestataires de services logistiques et douaniers (courtiers, transporteurs, etc.) 
• Suivi complet jusqu’au pedimento d’importation/exportation 
• Traitement des « CTM » (preuves de transfert de marchandises) électroniques
• Contrôle des importations temporaires (IMMEX) 
• Rapport R1 relatifs aux corrections et compensations 
• Intégration directe avec VUCEM pour COVE, DODA/PITA, manifeste électronique pour le ferroviaire, exigences de documents électriques (XML et rapports)
• Négociation de régulations et restrictions non tarifaires
• Assistance complète pour satisfaire les exigences des systèmes COVE, DODA/PITA et E-Manifest (XML et rapports) 
• Traitement des exigences et réglementations non tarifaires 
• Calcul de la valeur à laquelle s'applique le droit douanier 
• Hiérarchie logique des préférences ; Regla Octava, PROSEC ou ALE
• Calcul automatique des droits et taxes (calcul du prix au débarquement)
• Soutien multi courtiers (Multi brevets)
• Pedimentos Partie II

• Communication électronique directe avec le SAAI des douanes mexicaines (dépôt direct, prévalidations, processus de paiement électronique entièrement intégré basé sur un échange de fichiers avec les établissements financiers et les fichiers SAAI) incluant PECE
• Carnets et traitement du statut des messages échangés avec les autorités douanières ou les courtiers 
• Communication simplifiée des données douanières entre les entreprises et les prestataires de services 
• Convertisseur EDI/XML entièrement intégré 
• Connectivité à la Ventanilla Unica (guichet unique) 
• Un site central de création de toutes les données relatives aux douanes 
• Des partenaires internes et externes autorisés (par ex. courtiers, transporteurs, etc.) peuvent accéder à toutes les données relatives aux douanes, les relier par interface et les visualiser.
• Un site central de gestion de toutes les données relatives aux douanes 
• Des partenaires internes et externes autorisés (par ex. courtiers, transporteurs, etc.) peuvent accéder à toutes les données relatives aux douanes, les relier par interface et les visualiser.

Parmi les références clients du MIC pour le Mexique sont BMW Group, Daimler Trucks NA, General Motors, TE Connectivity, Ford ...