Gestion du contrôle des exportations

Aperçu

La conformité du contrôle des exportations est une tâche présentant des défis aux entreprises exportatrices. Les chaînes d'approvisionnement mondiales sont constamment exposées à un risque car les entreprises doivent se conformer à de nombreuses réglementations relativement complexes et qui changent fréquemment. Ceci inclut le classement des contrôles des exportations, la vérification des listes de sanctions et d’embargos, la détermination des exigences en matière de licence (y compris la gestion des licences, ainsi que la vérification de l’utilisation finale/des utilisateurs finaux. C’est pourquoi, l’engagement de respecter la conformité des contrôles des exportations et la gestion efficace des risques requièrent la mise en œuvre d’outils logiciels appropriés.

La solution pour la gestion du contrôle des exportations (MIC ECM) de MIC permet la gestion centrale de l‘ensemble des processus soumis au droit relatif au contrôle des exportations au sein de l‘entreprise ainsi que le contrôle détaillé des procédures commerciales par rapport aux dispositions correspondantes. Des informations claires concernant le statut et des rapports d‘essai détaillés pour chaque cas commercial garantissent une audit rétrospectif parfait et complet. Ceci comporte aussi bien le contrôle des personnes participantes et des organisations par rapport à différentes listes de sanctions, le contrôle des marchandises en prenant en considération l‘état d‘envoi et de réception que la documentation de l‘utilisation finale et des utilisateurs finaux.

Modules de gestion du contrôle des exportations

  • Gestion centrale de l‘ensemble des informations relatives au contrôle des exportations
  • Soutient un contrôle des cas commerciaux, interactif et axé sur les transactions en temps réel
  • Types de cas commerciaux configurables (par exemple, exportation, visite de clients, transmission de données)
  • Contrôle des embargos (embargo total et contrôle à partir des numéros de tarifs, classification du contrôle des exportations, pays expéditeur et destinataire, partenaires commerciaux)
  • Contrôle de l‘utilisateur final et de l‘utilisation finale avec formulaires Red Flag configurables
  • Contrôle des obligations d‘autorisations
  • Contrôle des prescriptions relatives au contrôle des importations
  • Intégration ELAN-K2 et SNAP-R pour une demande d‘autorisations
  • Utilisation des autorisations générales
  • Gestion & surveillance des différentes autorisations (délais, directives, quantités/valeurs approuvées, documentation de l‘utilisation, amortissement selon la quantité/valeur etc.)
  • Configuration des règles pour l‘application des autorisations
  • Contrôles des réexportations US
  • Calcul de minimis
  • Contrôles manuels de la conformité
  • Vue d'ensemble et transparence totale sur l'ensemble du processus (gestion du flux de travail & l‘escalation)
  • Intégration des interfaces avec les systèmes ERP les plus différents (par exemple, SAP) comprenant les mécanismes de blocage des documents
  • Intégration avec d'autres modules MIC (MIC DPS, MIC CCS | ECC, MIC-CUST® Import et Export)
  • Contenu actualisé du contrôle des exportations grâce à l'intégration du service du contenu commercial global MIC (GTCS) pour les pays les plus divers (par exemple, listes de pays, raisons du contrôle, décret sur les embargos)
  • Vérification rétrospective complète
  • Reporting standard et analyse des données

Filtrage des parties non autorisées: MIC DPS

  • Contrôle des listes de sanctions sur la base d’un algorithme et de profils de contrôle configurables
  • Soutient un contrôle interactif, axé sur les transactions, aussi bien en temps réel que par lots
  • Automatisation au moyen des « Listes blanches » et des « Listes positives »
  • Contenu des listes de sanctions, actualisé chaque jour, grâce à l‘intégration du service du contenu commercial global MIC (GTCS) pour UE, US, UN, JP, RU, CH et bien d‘autres listes de sanctions
  • Contrôle par rapport aux « Listes noires » internes et aux mots-clés
  • Contrôle du propriétaire en dernière analyse (UBO) pour plus de 200 millions d‘entreprises à l’échelle internationale au moyen d‘une interface automatisée avec la banque de données Orbis du Bureau van Dijk (BvD) et de Dun & Bradstreet (D&B)
  • Intégration avec les MIC-CUST® et/ou les systèmes ERP (par exemple, SAP) pour un blocage automatique de l‘envoi en cas de résultat positif du contrôle
  • Définition des mots vides qui doivent être ignorés lors du contrôle, tels que GMBH, LTD, LIMITED etc.
  • Vérification rétrospective globale des résultats de contrôle et des décisions avec documentation individuelle (annexes de fichiers et commentaires) ainsi que rapports standard
  • Vue d'ensemble et transparence totale sur l'ensemble du processus (gestion du flux de travail & l‘escalation)

Classification du contrôle des exportations : MIC CCS ECC

  • Marquage des produits contrôlés par territoire compétent
  • Saisie d‘un nombre illimité de classifications du contrôle des exportations pour chaque produit (par exemple, ECCN, numéros de listes d‘exportations, importance pour l‘embargo)
  • Gestion du flux de travail pour les tâches de classification du contrôle des exportations
  • Affectation automatisée et/ou partiellement automatisée des classifications du contrôle des exportations à partir des propositions intelligentes utilisant l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique (IA&AA) ainsi que des règles de sélection et de correspondance définies par l‘utilisateur
  • Contenu actualisé des listes de biens avec répertoires de conversion grâce à l‘intégration du service du contenu commercial global MIC (GTCS) pour les pays les plus divers (par exemple, US CCL, décret européen sur le double usage, liste d‘exportations DE)
  • Vérification rétrospective complète en cas de modifications
Avantages
01 Gestion centrale

de l'ensemble des informations relatives au contrôle des exportations

04 Contenu actualisé

par intégration du service de contenu de commerce mondial de MIC

02 Aperçu du processus

dans son ensemble, d'où une transparence parfaite (gestion du flux de travail & l'escalation)

05 Contrôle du propriétaire

en dernière analyse (UBO) pour plus de 200 millions d'entreprises à l'échelle internationale

03 Des rapports d'audit

complets pour chaque transaction assurent une piste d'audit cohérente

06 Examen détaillé des

transactions commerciales sur la base des réglementations pertinentes en matière de contrôle des exportations

 

Courant
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