Système du calcul d'origine
Aperçu
On compte, dans le monde entier, déjà plus de 500 accords de libre échange notifiés (ALE), apportant des avantages aux pays concernés tout en facilitant le commerce et en donnant aux entreprises des potentiels d‘économie en matière de droits de douane et en offrant ainsi des avantages concurrentiels. Cependant, ce n‘est qu‘en respectant à la lettre un certain nombre de règles complexes sur l‘origine des marchandises et en les documentant de façon détaillée que les entreprises peuvent réellement exploiter ces potentiels d‘économie ainsi que les avantages compétitifs. Les ALE devraient être utilisés comme un outil de gestion stratégique. A cet effet, il est nécessaire d‘instaurer un processus sûr et conforme à la loi pour le calcul de l‘origine de la marchandise afin d’éviter au préalable d‘éventuelles amendes et des frais imprévus.
MIC OCS vous fournit les outils nécessaires pour vous assister à travers tout le cycle de processus de la gestion de l'origine de la marchandise pour de nombreux ALE dans le monde entire (p.e. CETA, NAFTA / USMCA, JEFTA, ASEAN, EU-MERCOSUR, etc.). De l'obtention automatisée de déclarations de fournisseurs au moyen d'un nouveau portail Web pour les fournisseurs à l'établissement des déclarations de fournisseurs sortantes pour les clients en passant par le calcul optimisé de l'origine préférentielle de la marchandise à partir de nomenclatures de plusieurs niveaux. Chaque étape de processus est attestable au moyen d'une vérification rétrospective complète, les modifications apportées en cours d'année aux caractéristiques de l'origine de la marchandise sont reconnues de façon fiable, les marchandises concernées sont recalculées et la conformité est ainsi assurée.
MIC OCS s'assure que vous bénéficierez réellement des potentiels d'épargne offerts par les ALE et que vous améliorerez votre position concurrentielle.
Gestion efficace des déclarations de fournisseurs
- Déclarations de fournisseur à long terme et déclarations de fournisseur basées sur des commandes
- Affectation des fournisseurs aux responsables sélectionnés, en fonction du flux de travail
- Standardisation et harmonisation du processus à l‘échelle internationale pour la gestion des déclarations de fournisseurs
- Enregistrement automatique des informations-clés pour les déclarations de fournisseurs grâce à des interfaces avec les systèmes de gestion des marchandises de l‘entreprise
- Demande manuelle ou automatisée des déclarations de fournisseurs – via Internet, e-mail ou sur papier
- Portail Web pour la saisie directe des données et/ou téléchargement de fichiers par le fournisseur avec possibilité de désactiver ou de modifier certaines informations sur les articles et/ou l‘origine. Possibilité de saisie d‘informations supplémentaires concernant le commerce extérieur (par exemple, pays d'origine commerciale, numéros de tarifs, valeur non originaire, classification du contrôle des exportations) par le fournisseur
- Options flexibles pour signer les déclarations des fournisseurs conformément aux exigences de l'ALE (signature électronique, signature par souris, signature physique traditionnelle)
- Processus de suivi automatisé et intelligent qui comprend un mécanisme de rappel en plusieurs étapes
- Création de demandes fournisseurs en fonction de l'utilisation dans la nomenclature
Utilisation et gestion correcte des accords de libre échange et des règles d’origine
- Configuration des règles spécifiques à l‘origine de la marchandise des différents accords de libre échange
- Application automatique de la tolérance (« De Minimis ») pour les règles de l‘affectation tarifaire
- Possibilité d‘appliquer les règles de cumul
- Nombreux ALEs (USMCA+LVC, UE, région Asie-Pacifique, Amérique du sud etc.) en fonctionnement reel dans le monde entier
- Soutien de la Loi américaine sur la labellisation automobile (AALA)
- Combiner les ALE sous la forme d'un ALE de cumul (par exemple, pour une convention régionale sur les règles d'origine paneuroméditerranéennes) permettant à un seul calcul de couvrir plusieurs accords
- Adaptation flexible et spécifique au client des règles sur l‘origine de la marchandise (par exemple, augmentation du pourcentage des règles de valeurs pour la diminution des risques)
Optimisation sur calcul d’origine avec l’intelligence artificielle
- Calcul descendant, calcul ascendant et calcul optimisé (calcul des avantages)
- Détermination de l‘origine préférentielle et relatif au droit commercial des produits (pour différents produits ou palettes de produits)
- Calculs automatisés de l‘origine de la marchandise, aussi bien pour les nomenclatures planes que les nomenclatures détaillées à plusieurs niveaux
- Défauts et seuils de tolérances configurables possibles
- Calcul du seuil (prix de vente minimum)
- Détermination du pire cas à la logique de prix min/max pour les composants multi-sources
- Calcul de l‘origine de la marchandise, à l‘échelle des entreprises et des systèmes
- Délivrance des déclarations à long terme de fournisseurs pour les clients
- Nouveau calcul automatique en cas de changements de déclarations de fournisseurs avec nouvelle délivrance en cas de changements de caractéristiques de l'origine des produits
- Calcul non programmé à partir des nomenclatures configurables
- Prise en considération des différents délais de validité des caractéristiques de l'origine des produits
Réduction de la saisie manuelle des données et de la redondance des processus
- Reprise direct des nomenclatures à plusieurs niveaux depuis les systèmes ERP, de construction et de production
- Chargement des informations relatives aux fournisseurs, données relatives aux articles et prix, directement à partir des systèmes d'achats, ERP et/ou de gestion des stocks (par exemple, SAP S/4HANA)
- Intégration dans MIC CCS, MIC-CUST® et MIC GTCS pour une fonctionnalité intégrale des processus
- Interfaces de restitution des résultats de calcul sur les systèmes ERP (par exemple, SAP) pour les processus subséquents (par exemple, impression de factures)
- Préférence transfert pour des envois internes
Documentation détaillée
- Rapport détaillé pour chaque calcul d'origine (avec possibilité de calculer pour les dates précédentes)
- Recherche et analyse des produits non certifiés
- Archives complètes à des fins d‘audit
- Analyse des données & analyse prédictive pour l‘identification des potentiels d‘optimisation des coûts
- Assistance lors des décisions concernant les sites et les achats pour l‘optimisation des coûts et les avantages concurrentiels à l‘aide des simulations (scénarios de simulation)
01
Plus de 250 accords
de libre-échange sont déjà productive pour le calcul de l'origine pour bénéficier d'économies de potentiel et d'avantages concurrentiels
04
Supporte les décisions de gestion
en ce qui concerne l'optimisation des coûts et les avantages concurrentiels à l'aide de simulations
02
Processus de calcul d'origine
conforme qui évitent les amendes possibles et les coûts imprévus à l'avance
05
Fonctionnalité complète du processus
grâce à l'intégration dans le système central de classification de MIC, à la gestion douanière globale et aux modules de service de contenu commercial mondial
03
Portail Web fournisseur innovant
pour l'obtention automatique de déclarations de fournisseurs avec la saisie directe de données par les fournisseurs eux-mêmes
06
Calcul d'origine optimisé
en raison d'une gestion efficace des déclarations des fournisseurs et de l'utilisation correcte des ALE
Courriers
Vous pouvez trouver nos derniers courriers sur divers sujets de la conformité des réglementations douanières et des échanges commerciaux sur notre site web en langue anglaise dans la section Posts.