Système du calcul d'origine

Aperçu

On compte, dans le monde entier, déjà plus de 400 accords de libre échange ratifiés (ALE), apportant des avantages aux pays concernés tout en facilitant le commerce et en donnant aux entreprises des potentiels d'économie en matière de droits de douane et en offrant ainsi des avantages concurrentiels. Cependant, ce n'est qu'en respectant à la lettre un certain nombre de règles complexes sur l'origine des marchandises et en les documentant de façon détaillée que les entreprises peuvent réellement exploiter ces potentiels d'économie ainsi que les avantages compétitifs. A cet effet, il est nécessaire d'instaurer un processus sûr et conforme à la loi pour le calcul de l'origine de la marchandise afin d'éviter au préalable d'éventuelles amendes et des frais imprévus.

MIC OCS vous fournit les outils nécessaires pour vous assister à travers tout le cycle de processus de la gestion de l'origine de la marchandise pour de nombreux ALE (p.e. CETA, NAFTA, JEFTA, etc.). De l'obtention automatisée de déclarations de fournisseurs au moyen d'un nouveau portail Web pour les fournisseurs à l'établissement des déclarations de fournisseurs sortantes pour les clients en passant par le calcul optimisé de l'origine de la marchandise à partir de nomenclatures de plusieurs niveaux. Chaque étape de processus est attestable au moyen d'une vérification rétrospective complète, les modifications apportées en cours d'année aux caractéristiques de l'origine de la marchandise sont reconnues de façon fiable, les marchandises concernées sont recalculées et la conformité est ainsi assurée.

MIC OCS s'assure que vous bénéficierez réellement des potentiels d'épargne offerts par les ALE et que vous améliorerez votre position concurrentielle.

Gestion efficace des déclarations de fournisseurs

  • Affectation des fournisseurs aux responsables sélectionnés, en fonction du flux de travail
  • Standardisation et harmonisation du processus à l'échelle internationale pour la gestion des déclarations de fournisseurs
  • Enregistrement automatique des informations-clés pour les déclarations de fournisseurs grâce à des interfaces avec les systèmes de gestion des marchandises de l'entreprise
  • Demande manuelle ou automatisée des déclarations de fournisseurs - via Internet, e-mail ou sur papier
  • Portail Web pour la saisie directe des données et/ou téléchargement de fichiers par le fournisseur avec possibilité de désactiver ou de modifier certaines informations sur les articles et/ou l'origine. Possibilité de saisie d'informations supplémentaires concernant le commerce extérieur (par exemple, classification du contrôle des exportations, numéros de tarifs) par le fournisseur
  • Processus de suivi intelligent automatique avec rappels, prenant en considération les priorités, la valeur et la fréquence de la marchandise contenue dans différentes nomenclatures

 

Utilisation et gestion correcte des accords de libre échange

  • Configuration des règles spécifiques à l'origine de la marchandise des différents accords de libre échange
  • Application automatique de la tolérance (« De Minimis ») pour les règles de l'affectation tarifaire
  • Possibilité d'appliquer les règles de cumul
  • Plus de 90 ALE (NAFTA, UE, région Asie-Pacifique, Amérique du Sud, etc.) déjà en utilisation productive pour le processus de calcul de l'origine
  • Soutien de la Loi américaine sur la labellisation automobile (AALA)
  • Regroupement des accords de libre échange sous forme d'un accord-cadre de libre échange (par exemple, un accord-cadre de libre échange de l'UE pour de nombreux accords similaires de l'UE)
  • Adaptation flexible et spécifique au client des règles sur l'origine de la marchandise (par exemple, augmentation du pourcentage des règles de valeurs pour la diminution des risques)

Calcul d'origine optimisé

  • Calcul descendant, calcul ascendant et calcul optimisé (calcul des avantages)
  • Détermination de l'origine préférentielle et relatif au droit commercial des produits (pour différents produits ou palettes de produits)
  • Calculs automatisés de l'origine de la marchandise, aussi bien pour les nomenclatures planes que les nomenclatures détaillées à plusieurs niveaux
  • Défauts et seuils de tolérances configurables possibles
  • Calcul du seuil (prix de vente minimum)
  • Soutien de la logique des prix Min / Max
  • Calcul de l'origine de la marchandise, à l'échelle des entreprises et des systèmes

Délivrance automatisée des déclarations fournisseurs pour les clients

  • Délivrance des déclarations à long terme de fournisseurs pour les clients
  • Nouveau calcul automatique en cas de changements de déclarations de fournisseurs avec nouvelle délivrance en cas de changements de caractéristiques de l'origine des produits
  • Calcul non programmé à partir des nomenclatures configurables
  • Prise en considération des différents délais de validité des caractéristiques de l'origine des produits

Réduction de la saisie manuelle des données et de la redondance des processus

  • Reprise direct des nomenclatures à plusieurs niveaux depuis les systèmes ERP, de construction et de production
  • Chargement des informations relatives aux fournisseurs, données relatives aux articles et prix, directement à partir des systèmes d'achats, ERP et/ou de gestion des stocks (par exemple, SAP-MM)
  • Intégration dans MIC CCS (système central de tarification/classification), MIC-CUST® (gestion douanière globale) et MIC GTCS (service du contenu commercial global) pour une fonctionnalité intégrale des processus
  • Interfaces de restitution des résultats de calcul sur les systèmes ERP (par exemple, SAP) pour les processus subséquents (par exemple, impression de factures)

Documentation détaillée

  • Rapports détaillés concernant l'évaluation de l'origine de chaque produit
  • Recherche et analyse des produits non certifiés
  • Archives complètes à des fins d'audit
  • Analyse des données & analyse prédictive pour l'identification des potentiels d'optimisation des coûts
  • Assistance lors des décisions concernant les sites et les achats pour l'optimisation des coûts et les avantages concurrentiels à l'aide des simulations (scénarios de simulation)
Avantages
01 Plus de 90 accords

de libre-échange sont déjà productive pour le calcul de l'origine pour bénéficier d'économies de potentiel et d'avantages concurrentiels

04 Supporte les décisions de gestion

en ce qui concerne l'optimisation des coûts et les avantages concurrentiels à l'aide de simulations

02 Processus de calcul d'origine

conforme qui évitent les amendes possibles et les coûts imprévus à l'avance

05 Fonctionnalité complète du processus

grâce à l'intégration dans le système central de classification de MIC, à la gestion douanière globale et aux modules de service de contenu commercial mondial

03 Portail Web fournisseur innovant

pour l'obtention automatique de déclarations de fournisseurs avec la saisie directe de données par les fournisseurs eux-mêmes

06 Calcul d'origine optimisé

en raison d'une gestion efficace des déclarations des fournisseurs et de l'utilisation correcte des ALE

Courant
Actualités | Tarification & Classification | Système du Calcul d'Origine | 10 January 2019
Actualités | Gestion de Dédouanement | Système du Calcul d'Origine | 20 December 2018
Actualités | Tarification & Classification | Gestion de Dédouanement | Système du Calcul d'Origine | 17 December 2018
Actualités | Contrôle des Exportations | Tarification & Classification | Gestion de Dédouanement | Système du Calcul d'Origine | 29 October 2018
Courriers

Vous pouvez trouver nos derniers courriers sur divers sujets de la conformité des réglementations douanières et des échanges commerciaux sur notre site web en langue anglaise dans la section Posts.

Contactez nous