Solution logicielle de dédouanement pour l’Espagne AEAT

Les systèmes des autorités douanières nationales ont des exigences spéciales concernant les processus de déclaration douanière (formats de déclaration électronique spécifiques du pays). C’est pourquoi MIC vise à fournir des solutions logicielles de conformité douanière standardisées pouvant être adaptées aux exigences de déclaration douanière spécifiques du pays de la déclaration douanière.

Avec MIC-CUST® pour l’Espagne, nous proposons une gestion normalisée des processus douaniers incluant des composants de déclaration douanière spécifiques du pays. MIC figure dans la liste en tant que fournisseur de logiciels et fournisseur EDI pour la déclaration électronique approuvé par les douanes espagnoles : https://www.agenciatributaria.es/AEAT.internet/Inicio/La_Agencia_Tributaria/Aduanas_e_Impuestos_Especiales/_Presentacion/La_Aduana_espanola/_INFORMACION/Informacion_general_sobre_presentacion_por_Internet/Suministradores_software_EDIFACT/Suministradores_software_EDIFACT.shtml

Profitez des solutions logicielles de MIC pour l’Espagne, car elles permettent non seulement d’économiser beaucoup de temps et d'argent, mais également d’être à jour avec les exigences douanières espagnoles concernant la communication avec le système AEAT.

MIC-CUST® ES Import supporte le dépôt de déclarations électroniques et améliore les processus électroniques de votre entreprise pour le dédouanement à l’importation :

• NCTS arrivée [nouveau système de transit informatisé] (système de transit électronique, Electronic Transit System – ETS)
• Procédure normale
• Procédure simplifiée - « Declaración simplificada por falta de documentos »
• Inscription dans les écritures et déclaration complémentaire correspondante – précédemment appelée « Declaración complementaria o recapitulativa al amparo del procedimiento de domicilización »

MIC-CUST® ES Export supporte le dépôt de déclarations électroniques et améliore les processus électroniques de votre entreprise pour la déclaration à l'exportation :

• NCTS départ (système de transit électronique – ETS)
• Procédure normale
• Procédure simplifiée avec valeurs provisoires – « Declaración simplificada por falta de documentos o datos »
  • Déclaration incomplète
  • Déclaration complémentaire
• Déclaration à l'exportation PRE-DUA sur la nouvelle version ECS003

De plus, notre solution de dépôt de déclaration douanière pour l’Espagne supporte également les régimes douaniers suivants :

• Entrepôt de stockage (BWH)
• Régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)
• Régime de perfectionnement passif (Outward processing relief, OPR)

Le traçage complet et la gestion des stocks (c.-à-d. entrées, transferts, retraits des stocks, consommation domestique) sont supportés pour tous les régimes douaniers spéciaux.

De plus, le module de dépôt de déclaration douanière a été élargi par le sous-module MIC-CUST® GUM qui vous aide à contrôler les garanties.

Le module de classement central (MIC CCS) permet d'augmenter le niveau d’automatisation dans la détermination de la tarification douanière et des classifications du contrôle des exportations pour les produits en utilisant des algorithmes intelligents et fondés sur des règles. Un classement central et normalisé des produits est nécessaire pour éviter le double effort et des inconsistances en matière de classement.

Nous proposons également une solution économique pour déterminer, attribuer et valider la tarification douanière et les classifications du contrôle des exportations en fonction de la tarification douanière applicable et des listes de produits soumis au contrôle à l’exportation. 

Avec MIC INTRA, nous proposons une solution efficace et économique pour les déclarations Intrastat en Espagne. Notre module logiciel supporte la conversion automatique des expéditions Intrastat du pays d’expédition dans des formats de déclaration spécifiques du pays pour les arrivées Intrastat du pays de réception. Ceci permet de réduire les interfaces de système ainsi que de réduire l’intervention manuelle à un minimum.

• Nom du système de l’administration douanière : AEAT
• Lien de l’administration douanière : http://www.agenciatributaria.es/AEAT.internet/en_gb/Inicio/La_Agencia_Tributaria/Aduanas_e_Impuestos_Especiales/Aduanas_e_Impuestos_Especiales.shtml
• Références de clients : Daimler AG, Ford, General Motors, ITG, Nokia, Panasonic,  PSA Peugeot Citroën, Scania, Sigma Aldrich, ...