Solution logicielle de dédouanement pour la plateforme électronique des services douaniers et fiscaux polonais - PUESC
Les systèmes des autorités douanières nationales ont des exigences spéciales concernant les processus de déclaration douanière (formats de déclaration électronique spécifique du pays). C’est pourquoi MIC vise à fournir des solutions logicielles de conformité douanière standardisées pouvant être adaptées aux exigences de déclaration douanière spécifique du pays de la déclaration douanière.
Avec MIC-CUST® pour la Pologne, nous proposons une gestion normalisée des processus douaniers incluant des composants de déclaration douanière spécifiques du pays.
Profitez des solutions logicielles de MIC pour la Pologne, car elles permettent non seulement d’économiser beaucoup de temps et d'argent, mais également d’être à jour avec les exigences douanières polonaises relatives à la communication avec le système PUESC (Polish Electronic Customs and Tax Services Platform ou plateforme électronique des services douaniers et fiscaux polonais).
La procédure polonaise AIS-Importation
MIC-CUST® Importation pour la Pologne permet la création automatique de déclarations à l’importation pour la Pologne, ainsi qu’une augmentation de la conformité à l’importation. Le module MIC-CUST® pour la Pologne supporte la communication XML des déclarations douanières avec les systèmes des autorités polonaises (AIS-Importation) pour les processus d'importation suivants :
- Procédure normale :
- Déclaration de type « A », se référant à l'article 62
- Saisie dans les registres des déclarants (EIDR) :
- Déclaration de type « Z », se référant à l'article 76, §1, c.
- Messages de correction (amendement) aux processus mentionnés ci-dessus.
- Messages d'annulation et d'invalidation aux processus mentionnés ci-dessus
- NCTS arrivée
La procédure polonaise AES Exportation
Le module MIC-CUST® Exportation pour la Pologne facilite la gestion des processus de dédouanement électroniques des exportations. Cette solution logicielle permet de créer automatiquement des déclarations douanières à l’exportation, de calculer les taxes et droits et d'augmenter la conformité. Le module MIC-CUST® Pologne prend en charge la communication XML des déclarations douanières avec le système ECS et AES-Export pour les processus d'exportation suivants :
- Procédure normale :
- type de déclaration « A », se référant à l'article 62.
- Correction (amendement) - Messages aux processus mentionnés ci-dessus.
- Annulation et invalidation - Messages aux processus mentionnés ci-dessus.
- NCTS départ
Les régimes douaniers spéciaux français
En plus de cela, le module MIC-CUST® pour la Pologne supporte les procédures douanières spéciales suivantes avec un impact économique :
- Entrepôt de stockage (BWH)
- Régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)
Le traçage complet et la gestion de toutes les procédures ayant un impact économique (c.-à-d. entrées, transferts, retraits des stocks, consommation domestique) sont fournis.
Informations complémentaires
Nom du système d'administration douanière
PUESC
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