Solution logicielle de dédouanement pour les Pays-Bas - AGS Import & AGS Export ainsi que GPA Import


Aperçu

Étant donné que chaque système des autorités douanières des différents pays du monde a des exigences particulières en matière de dépôt de déclarations douanières (par ex. des formats de dépôt de déclarations électroniques spécifiques du pays), MIC entend fournir des solutions logicielles de conformité douanière normalisées répondant aux exigences relatives au dépôt des déclarations douanières spécifiques du pays pour la déclaration douanière du pays.

C’est exactement ce que MIC fait, à savoir proposer MIC-CUST® pour les Pays-Bas avec des processus de gestion douanière normalisés incluant des composants de déclaration douanière spécifiques du pays.

Profitez des solutions logicielles de MIC pour les Pays-Bas, car elles permettent non seulement d’économiser beaucoup de temps et d'argent, mais également d’être à jour avec les exigences douanières néerlandaises.

Solutions de dédouanement de MIC pour la procédure d’importation néerlandaise AGS

Le module MIC-CUST® Importation NL supporte le dépôt électronique de déclarations électroniques avec les processus d'importation suivants :

Le module MIC-CUST® NL AGS3 Importation supporte les procédures normales :

  • Libre circulation et procédures douanières suivantes ayant un impact économique
  • Entrepôt de stockage (Bonded warehouse, BWH)
  • Régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)

Le module MIC-CUST® Importation NL fournit également des procédures de secours en version papier pour toutes les procédures normales supportées.

Solutions de dédouanement de MIC pour la procédure d’exportation néerlandaise AGS

Le module MIC-CUST® Exportation NL supporte le dépôt électronique de déclarations électroniques avec les processus d'exportations suivants :

  • NCTS départ (système de transit électronique – ETS)
  • AGS3 Export - 3e implémentation du système Aangifte : procédures normales

Le module MIC-CUST® NL AGS3 Exportation supporte les procédures normales :

  • Exportation régulière
  • Réexportation après entrepôt de stockage (BWH)
  • Réexportation après régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)

Le module MIC-CUST® Exportation NL fournit également des procédures de secours en version papier pour toutes les procédures normales supportées.

Solutions de dédouanement de MIC pour l’établissement de rapports néerlandais GPA

Le module MIC-CUST® NL supporte l’établissement de rapports GPA pour chacune des procédures douanières suivantes :

  • Remise en libre-circulation (FC)
    • Procédure de dédouanement local
    • Procédure simplifiée
  • Entrepôt de stockage (BWH)
  • Suspension du régime de perfectionnement actif (IPR) et/ou traitement sous contrôle des douanes (processing under customs control, PCC)

Le module MIC-CUST® pour les Pays-Bas supporte également la déclaration écrite en néerlandais. En plus de la norme GPA, il supporte la correction de simples importations en libre circulation de périodes précédentes dans un dossier récapitulatif des corrections.

Être à jour avec les exigences douanières légales aux Pays-Bas

Dans le cadre du contrat de maintenance de MIC, les fonctions supportées sont tenues à jour avec les exigences légales des douanes aux Pays-Bas, respectivement dans l’UE.

Les autorités néerlandaises sont sur le point de remplacer leurs systèmes des TIC GPA et SAGITTA par le nouveau système AGS. AGS Import and Export ont déjà remplacé Sagitta. AGS 4 devrait bientôt remplacer l’établissement de rapports GPA-Import.

Le contrat de maintenance de MIC garantit que les modèles sont adaptés à temps aux changements légaux à venir dans le domaine douanier.

Informations supplémentaires

MIC figure dans la liste en tant que fournisseur de logiciels et fournisseur EDI approuvé par les douanes néerlandaises : https://www.belastingdienst.nl/wps/wcm/connect/bldcontenten/standaard_functies/individuals/contact/contact_other_subjects/customs_development_of_electronic_declaration_software_1/overview_of_software_developers

De plus, MIC est un membre actif du groupe de fournisseurs de logiciels ADS pour les douanes néerlandaises et effectue un suivi proche avec ce groupe concernant ce qu’on appelle la « douane-overleg-platform ».

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