Solution logicielle de dédouanement pour les Pays-Bas - AGS Import & AGS Export ainsi que GPA Import / DMS

Étant donné que chaque système des autorités douanières des différents pays du monde a des exigences particulières en matière de dépôt de déclarations douanières (par ex. des formats de dépôt de déclarations électroniques spécifiques du pays), MIC entend fournir des solutions logicielles de conformité douanière normalisées répondant aux exigences relatives au dépôt des déclarations douanières spécifiques du pays pour la déclaration douanière du pays.

C’est exactement ce que MIC fait, à savoir proposer MIC-CUST® pour les Pays-Bas avec des processus de gestion douanière normalisés incluant des composants de déclaration douanière spécifiques du pays.

Profitez des solutions logicielles de MIC pour les Pays-Bas, car elles permettent non seulement d’économiser beaucoup de temps et d'argent, mais également d’être à jour avec les exigences douanières néerlandaises.

De plus, les sociétés doivent être conscientes du remplacement annoncé d’AGS et de G(S)PA. Les autorités douanières néerlandaises prévoient de remplacer les deux systèmes par le nouveau système douanier DMS (Douaneaangiften Management Systeem) entre fin 2022 et juin 2023.

Le module MIC-CUST® Importation NL supporte le dépôt électronique de déclarations électroniques avec les processus d'importation suivants :

• NCTS arrivée (système de transit électronique, Electronic Transit System – ETS)
• Rapports GPA (voir rapports GPA)
• AGS3 Import - 3e implémentation du système Aangifte : procédures normales

Le module MIC-CUST® pour les Pays-Bas supporte également la déclaration écrite en néerlandais. En plus de la norme GPA, il supporte la correction de simples importations en libre circulation de périodes précédentes dans un dossier récapitulatif des corrections.

Le module d’importation NL GPA MIC-CUST® supporte EIDR (accès aux dossiers du déclarant) pour :

• Remise en libre-circulation (FC)
• Entrepôt de stockage (BWH)
• Suspension du régime de perfectionnement actif (IPR) et/ou traitement sous contrôle des douanes (processing under customs control, PCC)

Le module MIC-CUST® NL AGS3 Importation supporte les procédures normales :

• Libre circulation et procédures douanières suivantes ayant un impact économique
• Entrepôt de stockage (Bonded warehouse, BWH)
• Régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)

Le module MIC-CUST® Importation NL fournit également des procédures de secours en version papier pour toutes les procédures normales supportées.

Le module MIC-CUST® Exportation NL supporte le dépôt électronique de déclarations électroniques avec les processus d'exportations suivants :

• NCTS départ (système de transit électronique – ETS)
• AGS3 Export - 3e implémentation du système Aangifte : procédures normales

Le module MIC-CUST® NL AGS3 Exportation supporte les procédures normales :

• Exportation régulière
• Réexportation après entrepôt de stockage (BWH)
• Réexportation après régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)

Le module MIC-CUST® Exportation NL fournit également des procédures de secours en version papier pour toutes les procédures normales supportées

Les autorités douanières néerlandaises sont en train de remplacer leurs systèmes informatiques AGS et G(S)PA par le nouveau système DMS d’ici 2022. Le calendrier présenté est le suivant :

• Le nouveau système DMS 4.0 remplacera AGS (migration entre septembre 2022 et juin 2023).
• G(S)PA sera couvert par DMS 4.1 et le composant d’inspections par le dossier de vérification des stocks (migration entre fin 2022 et fin juin 2023).

MIC travaille sur les développements et vous guidera à travers la transition vers DMS en fournissant la solution de logiciel parfaite pour les Pays-Bas. MIC délivrera les changements nécessaires conformément au calendrier de l’autorité.

Retrouvez plus d’informations sur le passage d’AGS/G(S)PA à DMS sur le site de l’administration des douanes néerlandaises :

• https://www.belastingdienst.nl/wps/wcm/connect/bldcontenten/belastingdienst/customs/reference_books_and_other_information/from-ags-and-gspa-to-dms/from-ags-and-gspa-to-dms
• https://www.belastingdienst.nl/wps/wcm/connect/nl/douane_voor_bedrijven/content/tijdpad-dms-voor-invoer-opslag-en-uitvoeraangiften

• Nom du système d'administration douanière: AGS / DMS
• Liens d'administration douanière: www.belastingdienst.nl/wps/wcm/connect/nl/douane_voor_bedrijven/
• Références: Chemours, Panasonic, Koninklijke Philips, Sabic, UTC Fire & Security, Tesla, DHL Supply Chain, ...

MIC figure dans la liste en tant que fournisseur de logiciels et fournisseur EDI approuvé par les douanes néerlandaises : https://www.belastingdienst.nl/wps/wcm/connect/bldcontenten/standaard_functies/individuals/contact/contact_other_subjects/customs_development_of_electronic_declaration_software_1/overview_of_software_developers

De plus, MIC est un membre actif du groupe de fournisseurs de logiciels ADS pour les douanes néerlandaises et effectue un suivi proche avec ce groupe concernant ce qu’on appelle la « douane-overleg-platform ».