Solution de dédouanement douanière pour e-dec


Aperçu

Chaque système des autorités douanières des différents pays du monde ayant des exigences particulières en matière de dépôt de déclarations douanières (par ex. des formats de dépôt de déclarations électroniques spécifiques du pays), MIC entend fournir des solutions logicielles de conformité douanière normalisées répondant aux exigences relatives au dépôt des déclarations douanières spécifiques du pays pour la déclaration douanière du pays.

Avec MIC-CUST® pour la Suisse, nous offrons un outil de gestion standardisée des processus douaniers combiné avec des composants de dépôt de déclarations douanières spécifiques du pays, afin de supporter l’échange direct de données électroniques pour le dédouanement en Suisse.

Profitez des solutions logicielles de MIC pour la Suisse, car elles permettent non seulement d’économiser beaucoup de temps et d'argent, mais également d’être à jour avec les exigences douanières suisses concernant la communication avec le système e-dec.

Solutions de dédouanement de MIC pour la procédure d’importation suisse e-dec

Le module MIC-CUST® CH supporte le dépôt électronique de déclarations douanières avec e-dec pour les processus d'importation suivants en Suisse:

  • Arrivée NCTS (Transit international TC et transit vers un entrepôt douanier supportés)
  • Fonctions opérationnelles spécifiques du système NCTS suisse
    • NCTS-CH RTN (Transit national)
    • NCTS-CH Documents non NCTS
  • Déclaration d'importation e-dec (Einfuhrzollanmeldung  EZA)
  • DTe importation (Décision de taxation électronique/elektronische Veranlagungsverfügung)
  • Bordereau

Solutions de dédouanement de MIC pour la procédure d’exportation suisse e-dec

Le module MIC-CUST® CH supporte le dépôt électronique de déclarations douanières avec e-dec pour les processus d'exportation suivants en Suisse:

  • Départ NCTS (Transit international TC et transit hors de l’entrepôt douanier supportés)
  • Fonctions opérationnelles spécifiques du système NCTS suisse
    • NCTS-CH RTN (Transit national)
    • NCTS-CH Annonce d’exportation (Export Announcement/Ausfuhrabmeldung AA)
    • NCTS-CH Déclaration d’exportation (Export Declaration/Ausfuhrdeklaration AD limitée à l’exportation du tabac)
  • Déclaration d'exportation e-dec (Export Declaration/Ausfuhrdeklaration AD)
  • DTe exportation (Décision de taxation électronique)
Informations supplémentaires

Les solutions logicielles de dédouanement de MIC, MIC-CUST® CH et MIC TRAMPER, supportent l’échange direct de données électroniques pour la déclaration douanière avec le système de l’administration des douanes suisse:

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