Solutions logicielles pour la Zones Franches

Les zones franches ou zones de libre-échange restent précieuses et importantes pour de nombreux secteurs différents aux États-Unis. L'admission à ces zones permet à la marchandise étrangère et du territoire national d’être considérée dans le commerce international et à l’extérieur du territoire douanier des États-Unis. Ainsi, les transactions effectuées dans une zone franche permettent de réduire ou d’éliminer les droits/taxes à l'importation et de profiter d'autres avantages tout en stimulant la fabrication aux États-Unis, même avec des matériaux étrangers.

Le premier avantage d’une zone franche est sa capacité à améliorer la compétitivité d’une entreprise. Les entreprises peuvent éviter des droits à l’importation si les marchandises qui pénètrent dans la zone franche sont entreposées, triées, testées, reconditionnées et assemblées dans la zone franche, puis exportées sans jamais entrer sur le marché des États-Unis. Pour les produits qui entrent sur le marché des États-Unis, des paiements de droits sont exigibles seulement une fois que les biens ont quitté la zone. Le fait de différer le paiement donne un avantage de liquidités aux importateurs et aux exportateurs. De plus, les taux des droits et taxes sur les marchandises admises dans une zone franche peuvent varier en raison des opérations exécutées au sein de la zone. Une entreprise peut choisir de payer soit le taux des droits applicables sur le matériau étranger placé dans la zone, soit le taux des droits applicables sur les produits finis transférés depuis la zone, quel que soit le taux qu’elle trouve le plus avantageux (c.-à-d. concept de l'inversion des tarifs).

Le module MIC-CUST® FTZ non seulement satisfait les exigences du service des douanes et de la protection des frontières (Customs and Border Protection ou CBP) concernant un système de contrôle des stocks et de tenue des registres (Inventory Control and Recordkeeping System ou ICRS), il rend également l’exploitation en cours de la zone franche plus efficace et plus conforme en fournissant une suite intégrée d’outils servant à gérer tous les aspects de l’exploitation d’une zone. De l'initiation d'une demande d'admission jusqu’à l’octroi de l'admission dans la zone, MIC-CUST® FTZ procure un tableau de bord central pour garder une vue d’ensemble sur la totalité du processus. De plus, le module permet de gérer les stocks au niveau de détail requis par votre processus commercial, premier entré, premier sorti (FIFO), identification directe (par ex. par le numéro de série, le numéro de lot, le code VIN) ou une combinaison des deux est totalement acceptée. Pour finir, tous les retraits de la zone peuvent être transférés automatiquement et en détails à MIC-CUST® US ENTRY pour déposer un résumé hebdomadaire des entrées auprès du CBP.

En cas de combinaison avec d'autres modules, nous pouvons certifier les déclarations douanières dans de nombreux pays pour permettre un échange direct de données avec les systèmes des autorités douanières nationales, y compris la déclaration d’expéditions destinées à l’exportation. Nous proposons également une solution économique pour déterminer, attribuer et valider de classifications tarifaires et des classifications de contrôle à l’exportation validées en fonction des tarifs douaniers nationaux et des listes de produits soumis au contrôle à l’exportation.