Quelles sont les principales étapes de la gestion des exportations à connaître pour les commerçants des États-Unis ?

Toutes les entreprises exportant des marchandises depuis les États-Unis devront suivre diverses étapes afin de s’acquitter de manière conforme de leurs responsabilités légales. Ceci inclut d'assurer la classification correcte des marchandises, le respect de toute règle de licence ou de restriction des exportations et le fait que les commerçants connaissent pleinement ceux avec lesquels ils font des affaires à l’étranger.

Les processus pouvant s'avérer complexes, il est donc primordial que les entreprises se familiarisent pleinement avec les démarches nécessaires et investissent dans les bons outils pour rationaliser les activités essentielles. Une solution logicielle de gestion des exportations complète sera extrêmement précieuse dans ce contexte, car elle peut aider à garantir l’exactitude totale et la ponctualité de toutes les déclarations nécessaires, ainsi qu’à fournir une pleine visibilité des opérations du début à la fin.

Que doivent donc savoir les exportateurs des États-Unis pour réussir ?

Une principale étape consiste à s'assurer de l’attribution de la bonne classification à tous les articles avant leur départ du pays. Ceci est essentiel pour plusieurs raisons, y compris le fait d'assurer le gouvernement de pouvoir conserver une trace exacte des exportations, mais également de garantir la conformité avec toutes les règles du contrôle des exportations. La classification est essentielle pour déterminer si les marchandises nécessitent ou non une licence spécifique afin d’être exportées légalement.

Plusieurs exigences sont à connaître en matière de classification. Tout d'abord, le numéro Schedule B (Annexe B), utilisé par le Bureau of Census pour compiler des statistiques commerciales et appliqué à chaque produit. Toutefois, il y a aussi le numéro à cinq chiffres de la classification du contrôle des exportations (Export Control Classification Number (ECCN)) qui est utilisé pour identifier les articles à double usage à des fins de contrôle des exportations.

Le fait d’obtenir ces classifications correctes est critique. Toute erreur peut entraîner des violations non intentionnelles de règles d’exportation ou de sanctions et cela peut s'avérer très coûteux. Par exemple, en 2023, le Bureau of Industry and Security (BIS) a condamné Seagate à une amende de 300 millions de dollars après que Seagate a continué d’expédier vers la Chine des articles qui étaient soumis à des réglementations de l'administration des exportations (Export Administration Regulations (EAR)).

Une fois que les entreprises connaissent la classification de leurs articles, l’étape suivante consiste à les comparer aux listes d'articles soumis à des contrôles d’exportation supplémentaires. Ceci inclut généralement les articles « à double usage » ayant des applications à la fois commerciales et militaires, mais peut inclure également des matières dangereuses pouvant aussi nécessiter une licence.

Les articles pourvus d’un ECCN devront faire l’objet d'un soin supplémentaire pour s’assurer que les entreprises respectent leurs exigences légales, à la fois en termes d’articles qu’elles sont autorisées à exporter et de destinations et d'acheteurs vers lesquelles et auxquels elles peuvent envoyer ces articles. Le fait que toutes les informations nécessaires soient disponibles en un seul endroit sera donc crucial.

Si les entreprises ne sont pas certaines que leurs articles soient soumis ou non aux EAR, elles peuvent s'adresser au BIS pour demander des conseils concernant l'application ou non d’exigences de licence d’exportation. Les bons outils de gestion des exportations peuvent aussi aider les entreprises à déterminer si les marchandises qu’ils entendent expédier seront soumises ou non à des restrictions ou à des contrôles à l’exportation.

Un autre domaine principal à considérer est la vente à des parties restreintes. Ceci peut inclure des personnes privées, des entreprises et des entités et représentants gouvernementaux qui font l’objet de sanctions de la part des États-Unis. Comprendre pleinement avec qui les entreprises font des affaires est une part essentielle des meilleures pratiques Know your Customer et, comme c’est le cas avec les articles restreints, les amendes pour non-conformité peuvent être élevées.

Toutefois, ceci peut souvent représenter un défi pour les entreprises car il existe plusieurs listes de parties soumises à des restrictions à l’exportation. Le département du Commerce, le département d'État et le département du Trésor (Department of Commerce, Department of State et Department of the Treasury) tiennent tous leurs propres listes de personnes pouvant être soumises à des niveaux de sanction ou de restriction variés. Par exemple, alors que les entreprises peuvent être totalement interdites de faire des affaires avec une personne figurant sur une liste de personnes refusées, d'autres entités peuvent n’avoir de restrictions que sur certaines catégories de marchandises.

Alors que les entreprises peuvent vérifier la présence éventuelle de leurs partenaires commerciaux sur la liste de filtrage consolidée (Consolidated Screening List (CSL)) des États-Unis, celle-ci étant mise à jour régulièrement pour refléter les nouvelles sanctions et les sanctions qui expirent, en faire le suivi peut s'avérer difficile. C’est pourquoi le fait de profiter d’outils de gestion des exportations pouvant automatiser les activités de filtrage des parties restreintes et non autorisées et créer une piste d'audit claire pour démontrer la conformité sera vital pour procurer aux exportateurs des États-Unis la sécurité et la tranquillité d’esprit dont ils ont besoin pour exercer leur activité avec succès.