Toute entreprise qui se lance dans l'achat de produits provenant de l'étranger devra s'occuper de quantités de paperasse. Cependant, comprendre les renseignements relatifs à l'origine des produits constitue l'un des aspects les plus importants lorsque l'on achète des produits provenant d'autres pays.
Intéressons-nous à savoir pourquoi et les conditions relatives à l'origine, et comment votre entreprise peut rationaliser le processus afin de faciliter le travail au quotidien.
Pourquoi les renseignements relatifs à l'origine sont-ils nécessaires ?
Les gouvernements à travers le monde ont besoin de documents officiels à chaque fois qu'une expédition est internationale afin de vérifier et de réguler la circulation des biens au-delà des frontières nationales. Sans cela, ce serait le chaos.
Cependant, il incombe aux entreprises de collecter et de transmettre ces documents et de s'assurer qu'elles obéissent aux règles relatives aux accords commerciaux et au paiement des droits de douanes.
Certains pays ont besoin d'un Certificat d'Origine pour presque tout, alors que d'autres l'exigent uniquement pour certains types de produits. Ce certificat constitue une preuve que la marchandise importée provient d'un certain endroit.
Cela semble excessif, mais certains pays posent des restrictions sur les importations en provenance d'autres pays. Parfois, les restrictions portent sur la quantité importée d'un certain produit. Et dans certains cas, une préférence existe sur des produits fabriqués à un endroit plutôt qu'à un autre.
C'est pour cela que les renseignements relatifs à l'origine sont nécessaires. Des règles différentes existent pour les établir qui dépendent du lieu où vous êtes dans le monde. Par exemple, la Communauté Européenne a créé une législation pour classifier les produits, alors que l'Accord de Libre-Echange Nord-Américain dispose d'une autre législation.
Comment les renseignements relatifs à l'origine sont-ils utilisés ?
Le lieu d'origine des produits aura un impact sur le niveau de la taxe dont les importateurs seront redevables afin de les importer vers leur pays.
La première étape est de déterminer l'origine. Différentes règles s'appliquent. Elles dépendant du fait que le produit a été soit entièrement fabriqué dans un pays ou si sa fabrication a impliqué des matériaux issus de différents pays.
Par exemple, si le cuir de chaussure a été acheté en Turquie puis envoyé vers les Etats-Unis, où il a été coupé, teinté, traité et transformé en chaussures, les renseignements relatifs à l'origine indiqueraient tout de même la Turquie comme étant l'endroit d'où viennent les produits.
Cependant, dans certains cas, l'UE décide que si des composants ont été ajoutés et le résultat final est obtenu en-dehors de l'Union, l'origine est le pays d'assemblage.
Une fois que votre entreprise a décidé quelle est l'origine des produits, cette information peut être utilisée afin de déterminer si ils répondent aux conditions pour appliquer un plan de préférence tarifaire, comme par exemple une préférence tarifaire qui permette d'appliquer un tarif douanier réduit ou nul.
Information importante
Souvenez-vous qu'en tant qu'importateur, il est de votre responsabilité de vérifier si les renseignements relatifs à l'origine sont corrects et que vous vous acquittez du bon montant de droits de douanes. En cas d'erreur, il se peut que des pénalités s'appliquent et vous serez tenus responsable pour toute taxe non payée, même si un audit est conduit des années après l'importation en question.
Vous êtes également responsable de vous assurer que le bon document est fourni et traité. Si vous êtes un importateur régulier, vous avez la possibilité de demander un document relatif aux Renseignements Contraignants en matière d'Origine (RCO) de l'UE.
Comment MIC peut vous aider
Comme vous pouvez le constater, il peut être extrêmement compliqué et intimidant de comprendre les règles relevant des renseignements en matière d'origine.
Cependant, il existe des outils que vous pouvez utiliser afin de vous faciliter la vie. L'un d'eux est le document RCO mentionné ci-dessus. Un autre est le Système de Calcul de l'Origine de MIC (OCS).
Il s'agit d'un logiciel qui vous permet de déterminer et d'enregistrer les renseignements relatifs à l'origine des fournisseurs et de calculer l'origine des produits fabriqués. Il enregistre également les règles relatives à l'origine des accords de libre-échange, ce qui vous évite d'avoir à les relire à chaque fois que vous en avez besoin, et suivre les demandes de renseignements relatifs à l'origine.
Cela pourrait vous aider à réduire les coûts de gestions douanières et à éviter le casse-tête pour comprendre la législation. Contactez-nous via [email protected] dès aujourd'hui pour obtenir plus d'informations.