Tarification Douanière

• Consultation conviviale des tarifs douaniers, des listes de biens pour le contrôle des exportations et mesures douanières, fiscales et commerciales au moyen des assistants de recherche
• Reprise simple des données d’articles pour la tarification/classification grâce à une liaison aux systèmes ERP
• Vérification rétrospective intégrale et historique de la tarification douanière/classification du contrôle des exportations pour chaque article
• Rappel rapide et correct lors de la révision
• Gestion globale du fl ux de travail des tâches de tarification/classification au niveau central depuis un site
• Analyse des données pour l’analyse et l’optimisation de la qualité dans les processus de tarification douanière et de classification du contrôle des exportations

• Un fichier international d'articles pour le contrôle des réglementations douanières & des échanges commerciaux, entièrement intégré dans les systèmes ERP
• enregistre, tarifie, classifie et valide les produits en fonction des tarifs douaniers nationaux et des listes de biens pour le contrôle des exportations
• Affectation manuelle, basée sur le flux de travail, entièrement ou partiellement automatisée, de la tarification/classification des produits pour plusieurs pays
• Tarification/classification automatisée des produits, basée sur les caractéristiques des produits propres à l'entreprise (règles de sélection et de correspondance configurables, définies par l'utilisateur)
• Propositions pour la tarification douanière & la classification du contrôle des exportations grâce à l'utilisation d'algorithmes de correspondance intelligents
• Tarification & classification automatique des articles récurrents
• Changement de tarification/classification efficace, transnational, de plusieurs articles (par exemple, dans le cas de changements annuels de tarifs douaniers)
• Tarification & classification simple des produits à l'aide des arbres décisionnels
• Tarification/classification des produits pour un nouveau pays, basée sur celle d'un autre pays (tarification/classification transversale)
• Intégration automatique (gestion des documents) des descriptions et des images des produits ainsi que des structures d'articles, des données relatives à l'origine et aux coûts en vue d'une identification plus facile des produits

• Un fichier international d‘articles pour le contrôle des réglementations douanières & des échanges commerciaux, entièrement intégré dans les systèmes ERP
• Enregistre, tarifie, classifie et valide les produits en fonction des tarifs douaniers nationaux et des listes de biens pour le contrôle des exportations
• Affectation entièrement automatisée, semi-automatique ou manuelle basée sur le flux de travail de la classification des tarifs douaniers/contrôle des exportations pour plusieurs pays
• Tarification/classification automatisée des produits, basée sur les caractéristiques des produits propres à l‘entreprise (règles de sélection et de correspondance configurables, définies par l‘utilisateur)
• Propositions pour la tarification douanière & la classification du contrôle des exportations grâce à l‘utilisation d‘algorithmes de correspondance intelligents utilisant l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique (IA&AA)
• Tarification & classification automatique des articles récurrents
• Classifications mises à jour automatiquement dans toute votre organisation grâce aux règles de classification croisée
• Changement de tarification/classification efficace, transnational, de plusieurs articles (par exemple, dans le cas de changements annuels de tarifs douaniers)
• Tarification & classification simple des produits à l‘aide des arbres décisionnels
• Tarification/classification des produits pour un nouveau pays, basée sur celle d‘un autre pays (tarification/classification transversale)
• Intégration automatique (gestion des documents) des descriptions et des images des produits ainsi que des structures d‘articles, des données relatives à l‘origine et aux coûts en vue d‘une identification plus facile des produits

• Accès aux données de la tarification douanière/classification du contrôle des exportations, spécifique au site
• Accès Web à la base de données globale pour la tarification douanière/classification du contrôle des exportations (Internet, Intranet)
• Contenu commercial régulièrement actualisé par le service du contenu commercial global MIC (GTCS) pour plus de 150 pays via des interfaces entièrement automatiques avec des partenaires du contenu nationaux et transfrontaliers sélectionnés (par exemple, autorités nationales, Mendel Verlag, PST.AG, etc.)

Il est essentiel de veiller à ce que les marchandises se voient attribuer le bon tarification douanière lorsqu’elles sont importées dans un pays pour assurer le bon déroulement des échanges. 

Cela permet non seulement de s’assurer que vous payez le montant correct des droits sur toutes les marchandises, mais contribue également à maintenir la visibilité sur le commerce mondial et garantit que les importateurs et les exportateurs respectent toutes les règles pertinentes pour leurs marchandises dans chaque territoire. 

Toute marchandise importée dans un pays nécessitera un code de classification qui spécifie ce que contient l’envoi. Il s’agit généralement d’un code de six à dix chiffres qui informe les agents des douanes à la fois de la catégorie générale des marchandises et de leurs détails spécifiques. 

Ces classifications sont essentielles pour déterminer le montant des droits d’importation et des droits de douane que les entreprises devront payer, ainsi que pour aider à remplir les déclarations d’importation ou d’exportation et d’autres documents essentiels. Les droits d’importation dans l’UE, par exemple, sont calculés à l’aide de ce code de classification, ainsi que du pays d’origine et de la valeur des articles. 

Cependant, le calcul des droits de douane corrects n’est pas la seule raison pour laquelle il est essentiel d’avoir les bonnes classifications tarifaires. Il existe également une série de problèmes non tarifaires potentiels qui peuvent être identifiés avec une classification correcte, tels que : 

• Si vous avez besoin d’une licence d’importation ou d’exportation 
• S’il y a des contrôles à l’exportation 
• Si les marchandises sont admissibles à des remboursements ou à des taux réduits 
• Si les articles seront soumis à des quotas 

La grande majorité du commerce mondial utilise le Système harmonisé (SH) pour assurer le classement uniforme des marchandises. Élaboré par l’Organisation mondiale des douanes (OMD), il couvre plus de 5 000 groupes de marchandises, chacun étant identifié par un code à six chiffres. 

Plus de 200 pays et territoires utilisent le SH, ce qui représente 98 % des marchandises faisant l’objet d’un commerce international. En règle générale, les six premiers chiffres seront cohérents dans tous les pays participants, mais au-delà, les territoires peuvent avoir leurs propres affectations pour des éléments individuels. 

Les codes SH sont composés de quatre parties. Les deux premiers chiffres se réfèrent au chapitre du SH qui couvre le produit. Cela décrit l’industrie à laquelle appartient le produit, comme les textiles ou les produits d’origine animale. Il y a 98 chapitres répartis dans 21 sections. 

Les deux suivants se réfèrent à la rubrique du SH. Au-delà, les deux chiffres suivants couvrent la sous-rubrique du SH, et les deux à quatre derniers chiffres sont spécifiques à un pays ou à une économie. 

Il est important de se rappeler que si les six premiers chiffres sont constants, les deux à quatre autres peuvent différer. Cela peut causer des problèmes si les fournisseurs de différentes parties du monde utilisent leurs propres codes, il est donc essentiel que les entreprises aient des systèmes en place pour assurer la cohérence. 

Prenons-nous l’exemple de l’UE, qui voit une grande quantité de commerce interne ainsi que des importations et des exportations extérieures. Son système de classification est appelé Nomenclature Combinée (NC) et est utilisé pour déterminer quel taux de droit de douane s’applique aux articles, ainsi que la façon dont les marchandises sont traitées à des fins statistiques ou d’autres politiques de l’Union européenne. 

Il utilise le système SH avec une autre sous-position à deux chiffres, ainsi qu’une description des marchandises et de leur taux de droit. 

Par exemple, en utilisant le système CN, le code SH pour la poudre de cacao contenant moins de cinq pour cent de saccharose serait 1806 10 15 et se compose des éléments suivants : 

• Chapitre du SH - 18: Cacao et préparations à base de cacao 
• Rubrique du SH - 1806: Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao 
• Sous-rubrique du SH - 1806 10: Cacao en poudre, additionné de sucre ou d’édulcorant 
• Sous-rubrique de la NC - 1806 10 15: Produits ne contenant pas de saccharose ou contenant en poids moins de cinq pour cent de saccharose 

L’attribution d’un mauvais code de classification aux marchandises peut causer une série de problèmes. Il peut s’agir de sanctions de non-conformité, de retards à la frontière ou de la saisie des produits. Par conséquent, il est essentiel que vous utilisiez les bons outils pour vous assurer que vous suivez correctement ces procédures. 

Le sytème central pour Tarification Douanière de MIC (MIC CCS) vous offre cette possibilité – de façon rentable et conformément aux tarifs douaniers nationaux et aux listes de biens du contrôle des exportations. MIC CCS vous facilite également la détermination, la validation ainsi que l'affectation de la tarification douanière & la classification du contrôle des exportations et vous fournit toutes les informations relatives au contenu dans un format convivial pour l'utilisateur. Ce logiciel vous permet en particulier de contrôler de façon générale tout le processus de tarification et de classification des produits au niveau mondial.