Classification du contrôle des exportations

Lors de l’exportation de biens, les entreprises doivent garantir leur conformité avec toute législation dans leur pays d’origine qui impose des restrictions sur tout bien pouvant être expédié.

Ce processus peut être très complexe vu que les réglementations changent tout le temps, certains biens pouvant être échangés librement dans certaines circonstances seront confrontés à des contrôles dans d'autres.

Pour garantir le respect de toutes les lois, il est donc essentiel que la bonne classification du contrôle des exportations soit appliquée à tous les biens. Ceci donnera de la visibilité quant à la nécessité ou non d’exigences supplémentaires telles que des licences spéciales avant les échanges.

De nombreux biens commerciaux ne nécessiteront pas de classification spéciale, car ils n'apparaissent pas dans les listes de biens contrôlés du pays d’exportation. Lors d’une exportation en provenance des États-Unis, par exemple, ces biens de consommation reçoivent le code de classification EAR99 et, généralement, ils ne nécessitent pas de licence à moins d’être exportés vers un pays faisant l’objet de sanctions.

Pour d'autres, toutefois, des réglementations plus strictes sont en place, avec des classifications généralement réparties en deux catégories : les biens militaires et les biens à double usage.

• Un fichier international d‘articles pour le contrôle des réglementations douanières & des échanges commerciaux, entièrement intégré dans les systèmes ERP
• Enregistre, tarifie, classifie et valide les produits en fonction des tarifs douaniers nationaux et des listes de biens pour le contrôle des exportations
• Affectation entièrement automatisée, semi-automatique ou manuelle basée sur le flux de travail de la classification des tarifs douaniers/contrôle des exportations pour plusieurs pays
• Tarification/classification automatisée des produits, basée sur les caractéristiques des produits propres à l‘entreprise (règles de sélection et de correspondance configurables, définies par l‘utilisateur)
• Propositions pour la tarification douanière & la classification du contrôle des exportations grâce à l‘utilisation d‘algorithmes de correspondance intelligents utilisant l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique (IA&AA)
• Tarification & classification automatique des articles récurrents
• Classifications mises à jour automatiquement dans toute votre organisation grâce aux règles de classification croisée
• Changement de tarification/classification efficace, transnational, de plusieurs articles (par exemple, dans le cas de changements annuels de tarifs douaniers)
• Tarification & classification simple des produits à l‘aide des arbres décisionnels
• Tarification/classification des produits pour un nouveau pays, basée sur celle d‘un autre pays (tarification/classification transversale)
• Intégration automatique (gestion des documents) des descriptions et des images des produits ainsi que des structures d‘articles, des données relatives à l‘origine et aux coûts en vue d‘une identification plus facile des produits

Les biens les plus évidents susceptibles de faire l’objet d’un contrôle des exportations sont ceux qui ont été conçus ou modifiés spécialement pour un usage militaire. Ceci inclut généralement les biens physiques, les logiciels et la technologie.

Les biens à double usage sont les exportations dont la classification est la plus complexe. Cette catégorie englobe les biens pouvant être utilisés dans un contexte purement commercial, mais pouvant avoir des applications militaires. Ceux-ci peuvent s’étendre du logiciel de reconnaissance faciale aux moteurs d'avions, il est donc important que les exportateurs soient en mesure d’identifier les produits relevant de cette catégorie.

À la fois aux États-Unis et dans l’UE, les biens contrôlés conçus comme des biens à double usage sont répartis en dix catégories principales conformément aux cadres internationaux du contrôle des exportations. Il s'agit des suivantes :

• Catégorie 0 : Matières, installations et équipement nucléaires
• Catégorie 1 : Matières spéciales et équipement apparentés
• Catégorie 2 : Traitement des matériaux
• Catégorie 3 : Électronique
• Catégorie 4 : Calculateurs
• Catégorie 5 : Télécommunications (partie 1) et sécurité de l’information (partie 2)
• Catégorie 6 : Capteurs et lasers
• Catégorie 7 : Navigation et aéro-électronique
• Catégorie 8 : Marine
• Catégorie 9 : Aérospatiale et propulsion

Au-delà de cela, chaque bien est également réparti dans l'une des cinq sections qui spécifient le type de produit. Il s'agit des suivantes :

• A : Systèmes, équipement et composants
• B : Équipement d’essai, d’inspection, de contrôle et de production
• C : Matériaux, matières
• D : Logiciels
• E : Technologies

Certaines de ces répartitions en catégories peuvent être relativement complexes. Par exemple, un serveur d’ordinateur pouvant être utilisé comme une partie de pièce d'équipement de communications militaire relèverait de la catégorie 5, section A. Mais d'autres serveurs peuvent être affectés à différentes catégories en fonction de leur finalité envisagée.

• Un fichier international d'articles pour le contrôle des réglementations douanières & des échanges commerciaux, entièrement intégré dans les systèmes ERP
• enregistre, tarifie, classifie et valide les produits en fonction des tarifs douaniers nationaux et des listes de biens pour le contrôle des exportations
• Affectation manuelle, basée sur le flux de travail, entièrement ou partiellement automatisée, de la tarification/classification des produits pour plusieurs pays
• Tarification/classification automatisée des produits, basée sur les caractéristiques des produits propres à l'entreprise (règles de sélection et de correspondance configurables, définies par l'utilisateur)
• Propositions pour la tarification douanière & la classification du contrôle des exportations grâce à l'utilisation d'algorithmes de correspondance intelligents
• Tarification & classification automatique des articles récurrents
• Changement de tarification/classification efficace, transnational, de plusieurs articles (par exemple, dans le cas de changements annuels de tarifs douaniers)
• Tarification & classification simple des produits à l'aide des arbres décisionnels
• Tarification/classification des produits pour un nouveau pays, basée sur celle d'un autre pays (tarification/classification transversale)
• Intégration automatique (gestion des documents) des descriptions et des images des produits ainsi que des structures d'articles, des données relatives à l'origine et aux coûts en vue d'une identification plus facile des produits

Alors que des directives convenues au niveau international existent pour les classifications du contrôle des exportations, chaque territoire disposera de sa propre législation spécifique régissant la classification des biens exportés, il est donc essentiel que les exportateurs se familiarisent avec les règles locales.

• Consultation conviviale des tarifs douaniers, des listes de biens pour le contrôle des exportations et mesures douanières, fiscales et commerciales au moyen des assistants de recherche
• Reprise simple des données d’articles pour la tarification/classification grâce à une liaison aux systèmes ERP
• Vérification rétrospective intégrale et historique de la tarification douanière/classification du contrôle des exportations pour chaque article
• Rappel rapide et correct lors de la révision
• Gestion globale du fl ux de travail des tâches de tarification/classification au niveau central depuis un site
• Analyse des données pour l’analyse et l’optimisation de la qualité dans les processus de tarification douanière et de classification du contrôle des exportations

• Accès aux données de la tarification douanière/classification du contrôle des exportations, spécifique au site
• Accès Web à la base de données globale pour la tarification douanière/classification du contrôle des exportations (Internet, Intranet)
• Contenu commercial régulièrement actualisé par le service du contenu commercial global MIC (GTCS) pour plus de 150 pays via des interfaces entièrement automatiques avec des partenaires du contenu nationaux et transfrontaliers sélectionnés (par exemple, autorités nationales, Mendel Verlag, PST.AG, etc.)

Pour les exportations en provenance des États-Unis, les biens nécessiteront un code alphanumérique de 5 caractères connu sous le nom de numéro de classification du contrôle des exportations (Export Control Classification Number (ECCN)). Pour localiser celui-ci, les exportateurs devront se référer à la liste de contrôle du commerce (Commerce Control List ((CCL)) pour toute(s) condition(s) décrivant les détails du produit en prenant soin d’être aussi spécifique que possible.

Pour les biens expédiés en provenance de pays de l’UE, il existe des réglementations dans toute l’UE régissant la classification du contrôle des exportations, bien que des contrôles spécifiques concernant les biens militaires soient déterminés par chaque État membre. L'octroi de licence est traité par les autorités nationales telles que le BAFA en Allemagne et le SBDU en France.

Le sytème central pour classification du contrôle des exportations de MIC (MIC CCS) vous offre une possibilité rentable et conformément aux listes de biens du contrôle des exportations. MIC CCS vous facilite également la détermination, la validation ainsi que l'affectation de la classification du contrôle des exportations et vous fournit toutes les informations relatives au contenu dans un format convivial pour l'utilisateur. Ce logiciel vous permet en particulier de contrôler de façon générale tout le processus de lassification des produits au niveau mondial.