Comprendre le système de classification global - ce que les commerçants doivent savoir

Il est essentiel pour une entreprise de commerce international de s'assurer que les marchandises importées sont classées correctement. Cela permet d’être sûr de payer les bons tarifs et droits lorsque des marchandises sont acheminées vers un pays ou territoire, et que vous êtes en conformité avec les quotas locaux ou d’autres restrictions d'importation.

Une classification incorrecte des produits peut entraîner le paiement de droits incorrects à l’entrée dans un pays. L’utilisation de mauvais codes peut aussi entraîner des sanctions financières et des retards aux frontières car les marchandises sont retenues jusqu’à ce que les bons codes puissent être appliqués. Dans certains cas, les marchandises peuvent même être saisies ou les licences d'importation révoquées, il est donc important de faire les choses correctement.

Qu’est-ce que le système harmonisé ?

Les systèmes de classification globaux ont pour objectif de rationaliser cette activité en proposant un processus cohérent pour les importations dans plusieurs territoires. Cela permet d'éviter les confusions et les doublons et de s’assurer que tous les produits sont soumis aux mêmes directives. Cela permet de gérer des problèmes comme une classification différente d’un envoi spécifique par plusieurs personnes au sein d’une même entreprise.

Afin de résoudre les problèmes d'incohérences éventuels dans les classifications globales, la majorité des pays utilisent le système harmonisé (SH) pour gérer leur processus de classification. Développé par l’organisation douanière mondiale pour résoudre le problème lié au fait que chaque nation ait son propre système de classification unique, le SH est utilisé par plus de 200 pays et territoires, ce qui représente 98 pour cent du commerce international.

Plus de 5 000 groupes de marchandises sont couverts par le SH, chacun avec un code à six chiffres unique composé de façon claire et cohérente. Certains pays choisissent donc d'ajouter des chiffres supplémentaires à cela pour catégoriser plus en détails les marchandises. Les États-Unis, par exemple, ajoutent quatre chiffres supplémentaires au code pour plus de clarté.

Les processus de classification pour les importateurs et les exportateurs aux États-Unis

Pour les entreprises qui acheminent des marchandises vers et depuis les États-Unis, trois classifications standard peuvent s’appliquer. En plus du système harmonisé, il existe le système de classification de l’industrie d’Amérique du Nord (NAICS) et la classification commerciale internationale standard (SITC).

La mise en place par les États-Unis du SH comprend les classifications des marchandises dans deux publication, une pour les exportations et une pour les importations.

Pour les exportations, les États-Unis utilisent un code à dix chiffres connu sous le nom de « Schedule B number », dont les six premiers chiffres composent le code du SH. Il en résulte environ 8 000 classifications de produits. Pour les importations, la classification requise est disponible dans la nomenclature tarifaire harmonisée (Harmonized Tariff Schedule (HTS)).

Si les entreprises ne sont pas sûres du « Schedule B number » applicable à leurs marchandises, le Census Bureau propose un outil de recherche en ligne. Pour les marchandises difficiles à classer les entreprises peuvent utiliser la base de données du système de recherche des règles douanières en ligne (CROSS). Elle contient les règles officielles des requêtes d’autres exportateurs et importateurs pour les codes Schedule B qui peuvent être utilisés comme orientation pour des produits similaires.

Les entreprises qui travaillent dans la zone de libre-échange USMCA peuvent aussi avoir besoin d'utiliser le NAICS, qui est un système de codage hiérarchique à six chiffres cohérent qui regroupe les marchandises par industrie selon les similarités des processus utilisés pour produire des biens ou des services.

Enfin, le SITC est une classification de marchandises entrant dans le commerce extérieur développées par les Nations-Unies et utilisée à des fins statistiques pour établir des comparaisons internationales des marchandises et produits manufacturés.

Bonnes pratiques en matière de classification globale

La gestion de ces différentes réglementations peut être un processus complexe et chronophage, et qui présente un risque d’erreurs si vous effectuez toujours ces tâches manuellement. Par conséquent, afin de garantir la conformité aux régimes douaniers dans le monde, il est utile d'investir dans un logiciel de commerce international (GTM) comme le système de classification centralisé de MIC (MIC CCS) qui peut automatiser et standardiser le processus de classification pour vous.

En plus de cela, il y a un certain nombre de bonnes pratiques importantes que les entreprises doivent adopter. Par exemple, une connaissance approfondie de tous vos produits est essentielle. Il est donc indispensable de former les employés et de disposer d'une description écrite claire de vos processus de classification internes.

Il est aussi particulièrement utile d'avoir une équipe dédiée aux classifications, qui peut inclure des experts externes, en mesure d’entretenir une base de données complète de vos classifications mise à jour régulièrement.

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