Classification du contrôle des exportations
Garantissez l’affectation des marchandises à la bonne classification du contrôle des exportations au niveau mondial, de manière normalisée, automatisée, rentable et rapide
![[Translate to Französisch:] Export Control Classification](/fileadmin/_processed_/e/d/csm_mic_ecm_16x9_0893680842.jpg)
Un logiciel de classification du contrôle des exportations qui aide à garantir la conformité des exportations
Lors de l’exportation de marchandises, les entreprises doivent se conformer aux réglementations relatives aux contrôle des exportations qui restreignent l’expédition de certains articles. Ceci peut s'avérer complexe, car les réglementations changent fréquemment et chaque territoire est doté de sa propre législation régissant la classification des marchandises exportées.
Pour les exportations en provenance des États-Unis par exemple, les marchandises nécessiteront un code alphanumérique de 5 caractères connu sous le nom de numéro de classification du contrôle des exportations (Export Control Classification Number (ECCN)). Pour localiser celui-ci, les exportateurs devront se référer à la liste de contrôle du commerce (Commerce Control List ((CCL)) pour toute(s) condition(s) décrivant les détails du produit en prenant soin d’être aussi spécifique que possible.
Pour les marchandises expédiées en provenance de pays de l’UE, il existe des réglementations dans toute l’UE régissant la classification du contrôle des exportations, bien que des contrôles spécifiques concernant les marchandises militaires soient déterminés par chaque État membre. L'octroi de licence est traité par les autorités nationales telles que le BAFA en Allemagne et le SBDU en France.
Au vu de la complexité de ces réglementations et différences internationales, il est essentiel pour les exportateurs d’identifier et de répartir leurs marchandises en catégories pour s'assurer de la conformité avec les lois internationales relatives au contrôle des exportations.
Le logiciel de classification du contrôle des exportations (Export Control Classification) de MIC offre une solution rentable pour la détermination, l’affectation et la validation des classifications du contrôle des exportations selon des listes de produits soumis au contrôle des exportations qui aident à garantir cette conformité. Plus important encore, le logiciel permet de contrôler de manière claire et structurée l’ensemble du processus de classification des produits au niveau mondial.
Avantages
Évite le double effort et l’incohérence
grâce à une affectation de la classification actualisée automatiquement dans toute l’organisation grâce à des règles de classification par pays et par régime
Permet un gain de temps
grâce à l'automatisation de la classification du contrôle des exportations d'articles récurrents
Requiert moins d’efforts
grâce à l’utilisation de l’IA et de l’apprentissage automatique
Fonctionnalités du produit
Entièrement intégré dans des systèmes ERP (progiciels de gestion intégrés)
Procure un fichier d’articles/produits principaux pour le contrôle des réglementations d'exportations grâce à une intégration complète dans votre système ERP.
Une plus grande automatisation de la classification du contrôle des exportations
Un niveau d’automatisation plus élevé, basé sur des caractéristiques spécifiques de l’entreprise et des règles de sélection et de correspondance pouvant être configurées et définies par l’utilisateur, ce qui permet la classification d’articles récurrents.
Intelligence artificielle et apprentissage automatique
Des suggestions assistées par IA générative sur la classification du contrôle des exportations à l'aide de copilotes IA, ainsi qu’en utilisant des modèles de fondation réglés avec précision, tenant compte du traitement automatique des langues (TAL) (Natural Language Processing (NLP)) et de la vision par ordinateur (Computer Vision (CV)).
Contenu à jour des listes de produits soumis au contrôle des exportations
Inclut des tableaux de corrélation par intégration du service de contenu commercial mondial de MIC (GTCS) pour plusieurs pays (par ex. le règlement de l’UE sur les marchandises à double usage, la liste des exportations allemandes, la liste du contrôle du commerce des États-Unis ou en général les listes d'articles qui sont soumis aux réglementations américaines en matière d’exportations (Export Administration Regulations (EAR)).
Nombre illimité de classifications du contrôle des exportations par produit
Le logiciel de classification du contrôle des exportations de MIC permet un nombre illimité de classifications du contrôle des exportations pour chaque produit. (par ex. ECCN, numéro de la liste des exportations allemandes, pertinent en cas d’embargo).
Gestion du flux de travail et des hausses pour une transparence totale
Transparence totale sur l’ensemble des processus de classification du contrôle des exportations grâce à des outils robustes de gestion du flux de travail et des hausses, garantissant l’identification et le traitement rapide de risques potentiels.
Tableau de bord pour un aperçu rapide de vos demandes de classification en cours. Il facilite la navigation vers vos demandes de classification non clôturées et leur traitement
Classification du contrôle des exportations cohérente grâce à l'application d'arbres décisionnels définis par l’utilisateur
Intégration de documents et d'images des produits pour aider à la bonne classification du contrôle des exportations
Data analytics aide à analyser la qualité du processus de classification du contrôle des exportations
Affectation entièrement automatisée, semi-automatisée ou manuelle de la classification du contrôle des exportations pour plusieurs pays
Changement d'ampleur, efficace et transnational, de la classification de plusieurs articles
Des rapports d'audit complets pour chaque transaction garantissent une piste d'audit cohérente et traçable
Ressources
![[Translate to Französisch:] Customs Tariff and Export Control Classification](/fileadmin/_processed_/6/c/csm_mic_ccs_16x9_91c6b2ffce.jpg)
En matière de commerce international, BSH Hausgeräte GmbH mise sur les logiciels MIC pour la tarification douanière et la classification du contrôle des exportations
- Prend en charge l'attribution correcte des classifications des tarifs douaniers et des contrôles à l'exportation dans le monde entier
- Niveau élevé de transparence grâce à des processus standardisés, automatisés et contrôlés
![[Translate to Französisch:] Person that gives IT support](/fileadmin/_processed_/1/9/csm_office_single_man_169_150dpi_7464f0b52a.jpg)
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