Comprendre l'origine des marchandises et les préférences : comment les entreprises peuvent-elles en bénéficier ?

L’origine est un terme complexe dans le secteur du commerce international. De manière générale, cela ne fait pas référence au pays à partir duquel les marchandises ont été expédiées, mais à sa « nationalité économique ». En d'autres termes, là où un produit a été principalement produit, traité ou fabriqué. Cependant, cela peut évoluer au fil de la chaîne d'approvisionnement des marchandises.

Il y a plusieurs termes associés à cet ensemble que les entreprises doivent connaître lorsqu’il s'agit de calculer l’origine des marchandises. Les principes essentiels à garder à l’esprit comprennent :

• Entièrement obtenus : ce terme concerne les marchandises entièrement produites dans un pays, souvent les cultures, les minéraux ou les animaux. Ce sont souvent les origines de marchandises les plus simples à justifier.
• Transformation substantielles : cela s’applique lorsque des matériaux importés sont traités de manière à créer un nouveau produit. Cela signifie que l’élément final est considéré comme provenant du pays dans lequel la transformation a eu lieu, au lieu du pays d’origine des matières premières.
• Teneur en valeur régionale : de nombreux pays exigent que les produits contiennent un pourcentage minimum de matériaux locaux ou un certain niveau de traitement pour qu’ils puissent être qualifiés pour un traitement préférentiel. Cela permet de garantir qu’une valeur ajoutée suffisante est apportée à la région concernée.
• Opérations de production spécifiques : certains produits - en particulier dans les industries comme la production automobile ou chimique - doit suivre des étapes de production spécifiques dans un pays pour respecter les règles en matière d'origine et se qualifier pour les préférences.

De minimis : également appelé tolérance, cela permet d'utiliser un petit pourcentage de matériaux étrangers dans un produit sans changer le statut de son origine. Cela offre plus de flexibilité dans le respect de règles strictes en matière d'origine.

Il existe deux types d’origine clés qui sont généralement pris en compte dans le calcul des droits d'importation des marchandises. Il s'agit des suivantes :

• Origine non préférentielle : elle est utilisée pour appliquer des règles douanières générales, des niveaux tarifaires, des statistiques commerciales, des mesures anti-dumping ainsi que des exigences en matière d'étiquetage. Elle correspond généralement au lieu de fabrication d'un produit ou de son dernier traitement conséquent, sans offrir d’avantage tarifaire.
• Origine préférentielle : utilisée pour déterminer l'éligibilité à des droits réduits ou exemptés selon les accords de libre échange (FTA), accords de partenariat économique ou autres accords commerciaux. Pour se qualifier, les marchandises doivent respecter des critères d'origine spécifiques définis dans l'accord correspondant. Ces règles varient selon les accords et dépendent souvent de facteurs comme le pourcentage de teneur locale ou le type de traitement réalisé, en tenant compte des principes ci-dessus.

L’origine préférentielle s’applique uniquement en cas d'accord valide entre les pays d’exportation et d'importation et si l’importateur pour fournir la bonne documentation pour démontrer la conformité. La compréhension de ces exigences est la clé pour éviter les erreurs et les retards.