Calcul de l’origine préférentielle des marchandises

OCS Conformité commerciale Origine/Préférences

​​Un​ calcul d’origine haute performance qui communique le pays d'origine correct pour une multitude d’ALE dans le monde

[Translate to Französisch:] Calculation of the Preferential Origin of Goods

Pourquoi choisir le logiciel de MIC pour le calcul de l’origine préférentielle des marchandises ?

L’un de plus grands domaines, sur lequel se concentrent les entreprises lors du traitement de marchandises manufacturées complexes, sont les règles de calcul de l’origine préférentielle défini les accords de libre-échange (ALE). Celles-ci sont utilisées pour déterminer si les marchandises sont éligibles ou non au régime d’admission en franchise de droits.

Il est essentiel de savoir que les détails des règles d’origine diffèrent entre les ALE et que, par conséquent, les calculs de l’origine des marchandises peuvent devenir assez compliqués pour les entreprises, notamment lors du traitement de marchandises manufacturées complexes. Le fait d'utiliser un logiciel de calcul d’origine complet permet d’alléger le plus gros du travail, de calculer la véritable origine d’un article et de délivrer le bon certificat d'origine sous un format répondant à toutes les exigences du gouvernement. 

Le logiciel de calcul d’origine peut grandement rationaliser les activités critiques​,​ garantissant leur conformité constante avec les exigences des ALE, offrant ainsi une tranquillité d’esprit aux entreprises – c’est exactement ce que fait le module de calcul d’origine de MIC. 

Avantages

Gagnez du temps grâce à l'intégration efficace du calcul d’origine

Intégrés à des systèmes ERP, les processus de calcul d'origine automatisés suppriment la saisie manuelle des données et garantissent une détermination rapide du statut préférentiel des marchandises, permettant aux entreprises d’allouer les ressources plus efficacement

Réduisez les coûts grâce aux économies de droits de douane réalisées avec les ALE

En tirant profit de plus de 250 ALE actifs dans le monde (par ex. USMCA+LVC, UE, région Asie-Pacifique, Amérique du sud), le système maximise les économies de droits de douane, réduisant les frais de douane généraux et optimisant efficacement la chaîne d'approvisionnement

Augmentation de la conformité grâce à des certificats d’origine précis

La génération précise de certificats d’origine, entièrement conformes aux exigences des ALE, garantit la conformité avec les réglementations commerciales mondiales et minimise les risques de non-conformité lors d’audits

Fonctionnalités mises en avant

Le logiciel de calcul d’origine optimisé de MIC offre une vaste gamme de fonctionnalités telles que la configuration accessible à l’utilisateur des règles d’origine spécifique pour les ALE individuels​ et​ la détermination de l’origine préférentielle des marchandises​,​ ainsi que l’origine en vertu du droit commercial (pour les produits individuels ou les gammes de produits) ou la détermination du pire des cas selon la logique de prix min/max pour les composants provenant de plusieurs sources et ​de nombreux ​autres.

Fonctionnalités du produit

Application automatique de la tolérance (« de minimis ») pour les règles de l'affectation tarifaire

Appliquez automatiquement les tolérances de minimis pour les règles de l'affectation tarifaire pour garantir la conformité précise avec les critères d’origine préférentielle, en gérant efficacement les composants mineurs non originaires et maximiser l’allègement tarifaire dans des environnements commerciaux complexes.

Option d’utilisation des règles du calcul optimisé telles qu’autorisées par les accords individuels

Mise en œuvre des règles du calcul optimisé dans plusieurs accords commerciaux pour renforcer les avantages de l’origine préférentielle, en intégrant diverses sources de composants pour optimiser les avantages tarifaires et se conformer à des réglementations commerciales internationales complexes.

Calcul descendant, ascendant et optimisé (calcul des avantages)

Exploitez les méthodes de calcul descendant, ascendant et optimisé pour optimiser le statut d’origine préférentielle, en utilisant des règles d'origine exhaustives et les dispositions des accords commerciaux pour améliorer la rentabilité et la conformité avec les réglementations. Calculez vos nomenclatures ​(BOMs)​ sur la base des stratégies les plus avantageuses pour atteindre un statut préférentiel basé sur des exigences de préférence minimales.

Calcul haute performance de l’origine des marchandises pour les nomenclatures à un seul niveau et à plusieurs niveaux

Réalisez des calculs d'origine haute performance pour des nomenclatures​ BOM​​ ​à un seul niveau et à plusieurs niveaux, garantissant une détermination précise du statut préférentiel dans des assemblages de produits complexes et divers scénarios de fabrication.

Calcul de la valeur seuil (prix de vente minimum)

Calculez avec précision la valeur seuil pour satisfaire les exigences de prix de vente minimum pour l’origine préférentielle, en garantissant la conformité avec les réglementations commerciales internationales et maximisant les économies de droits tout en atténuant les risques de non-conformité.

Calcul de l’origine des marchandises à l’échelle des entreprises et des systèmes

Exécutez des calculs d'origine à l’échelle des entreprises et des systèmes en intégrant des données de plusieurs sites et systèmes informatiques, garantissant des revendications cohérentes et précises sur l’origine préférentielle dans les chaînes d'approvisionnement et les unités opérationnelles.

Free Trade Agreement Management
Histoires de Succès

Comment ZF profite dès le début de l’accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni

  • Nouvelles exigences en matière de règles d'origine en raison de la fin de la période de transition du Brexit
  • Mise en œuvre rapide pour tirer parti des avantages de l'accord commercial UE-Royaume-Uni
  • Surmonter l'incertitude quant à l'entrée en vigueur de l'accord commercial UE-Royaume-Uni
[Translate to Französisch:] Person that gives IT support

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