Solution de dédouanement pour ATLAS Export, Import, NCTS, ...
Étant donné que les formats de déclaration électronique spécifiques à chaque pays diffèrent considérablement les uns des autres, MIC propose une solution logicielle douanière qui prend en compte les différences entre les différents systèmes douaniers. Alors que les fonctions de gestion des importations et des exportations de MIC-CUST® sont largement standardisées, MIC-CUST® pour ATLAS prend en charge et simplifie l'échange de données avec les bureaux de douane allemands et facilite ainsi l'importation et l'exportation avec ATLAS. MIC-CUST® pour ATLAS permet le dédouanement électronique automatisé et la surveillance du trafic transfrontalier de marchandises à destination et en provenance de l'Allemagne. La solution logicielle douanière MIC-CUST® de MIC permet l'échange électronique direct de données avec les systèmes de l'administration douanière.
Importation ATLAS pour l'Allemagne
Le module MIC-CUST® Import pour l'Allemagne prend en charge la communication avec le système de l'administration douanière allemande pour la procédure d'importation simplifiée :
- Déclaration en douane standard
- Déclaration en douane simplifiée
- Inscription dans la comptabilité du déclarant
- Déclaration en douane complémentaire
Procédures douanières prises en charge :
- Mise en libre pratique
- Régime de l'entrepôt douanier
- Destination particulière
- Perfectionnement actif
- Perfectionnement passif
- Transit
Autres processus :
- Contrôle
- Modification
- Déclaration en douane préalable à la présentation
- Recouvrement a posteriori, remboursement, remise
Exportation ATLAS AES pur l'Allemmagne
Le module MIC-CUST® Export pour l'Allemagne prend en charge la communication avec le système de l'administration douanière allemande pour la procédure d'exportation simplifiée :
- Permet de soumettre des déclarations d'exportation électroniques
- Permet la création d'autres notifications (avenant à l'inscription, inscription supplémentaire, demande d'invalidité / annulation, demande de statut ...)
- Prend en charge différents types de déclaration
- Prend en charge divers processus (par exemple, déclarations d'exportation, apurement de la procédure d'exportation, dépôt rétroactif de la déclaration d'exportation ...)
- Prend en charge les procédures douanières spéciales (par exemple, entrepôt de stockage, perfectionnement actif, perfectionnement passif)
- Gestion centralisée des formalités douanières
- NCTS départ
Les régimes douaniers spéciaux pour l'Allemagne
Le module MIC-CUST® pour l'Allemagne supporte les régimes douaniers spéciaux suivants :
- Entrepôt de stockage (BWH)
- Régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)
- Régime de perfectionnement passif (Outward processing relief, OPR)
Le traçage complet et la gestion des stocks (c.-à-d. entrées, transferts, retraits des stocks, consommation domestique) sont supportés pour toutes les procédures douanières spéciales.
Informations complémentaires
Références
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