Solution de dédouanement douanière pour l'Autriche - e-zoll, ACCS
À l'échelle mondiale, chaque système d'autorité douanière nationale a ses exigences particulières en ce qui concerne le format de dépôt électronique. Chez MIC, nous visons à fournir des solutions logicielles normalisées de conformité douanière ainsi que les exigences de dépôt douanier spécifiques au pays pour le pays de déclaration en douane, dans ce cas pour l'Autriche avec ACCS.
Bénéficiez de MIC-CUST® pour l'Autriche avec des processus de gestion douanière standardisés ainsi que des composants de dépôt douanier spécifiques au pays pour l'Autriche.
La procédure d'importation autrichienne e-zoll (ACCS)
Le système e-zoll de l'administration douanière autrichienne est sur le point d'être remplacé par un nouveau système. ACCS-AIS devrait remplacer complètement e-zoll d'ici 2026.
Le module d'importation MIC-CUST® pour l'Autriche prend en charge l'échange électronique direct de déclarations en douane avec e-zoll pour les types de déclaration suivants :
- Déclaration en douane standard
- Déclaration en douane simplifiée
- Inscription dans la comptabilité du déclarant
- Déclaration en douane complémentaire
Régimes douaniers :
- Mise en libre pratique
- Régime de l'entrepôt douanier
- Admission temporaire
- Destination finale
- Perfectionnement actif
- Perfectionnement passif
Autres processus :
- Contrôle
- Modification
- Annulation
- Déclaration en douane avant présentation
- Demande de documents
- Dédouanement centralisé
- Procédure de secours
Importations en Autriche via ACCS-AIS
Le système ACCS-AIS de l'administration douanière autrichienne est le nouveau système douanier. Sa mise en service complète devrait être achevée d'ici 2026. ACCS-AIS remplacera le système e-zoll actuel.
Le module d'importation MIC-CUST® pour l'Autriche prend en charge l'échange électronique direct de déclarations en douane avec ACCS-AIS pour les types de déclaration suivants :
- Déclaration en douane standard
- Déclaration en douane simplifiée
- Inscription dans la comptabilité du déclarant
- Déclaration en douane complémentaire
Il prend également en charge les régimes douaniers suivants :
- Mise en libre pratique
- Régime de l'entrepôt douanier
- Admission temporaire
- Destination finale
- Perfectionnement actif
- Perfectionnement passif
Autres processus :
- Contrôle
- Modification
- Annulation
- Déclaration en douane avant présentation
- Demande de documents
- Dédouanement centralisé
- Procédure de secours

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La procédure d'exportation autrichienne ACCS
Le module d'exportation MIC-CUST® pour l'Autriche prend en charge l'échange électronique direct de déclarations en douane pour les types de déclaration suivants :
- Déclaration en douane standard
- Déclaration en douane simplifiée
- Inscription dans la comptabilité du déclarant
- Déclaration en douane complémentaire
Autres processus :
- Contrôle
- Modification
- Annulation
- Déclaration en douane avant présentation
- Demande de documents
- Présentation de preuves alternatives
- Dédouanement centralisé
- Procédure de secours
Les régimes douaniers spéciaux en Autriche
Le MIC-CUST® pour Autriche prend en charge les régimes douaniers spéciaux suivants:
- Entrepôt de stockage (BWH)
- Allègement pour le perfectionnement actif (IPR)
- Allègement du perfectionnement passif (OPR)
Informations complémentaires
Références
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