Solution logicielle de dédouanement pour la Belgique - PLDA Importation & PLDA Exportation, ainsi que l’interface APCS e-Desk

Étant donné que chaque système des autorités douanières des différents pays du monde a des exigences particulières en matière de dépôt de déclarations douanières (par ex. des formats de dépôt de déclarations électroniques spécifiques du pays), MIC entend fournir des solutions logicielles de conformité douanière normalisées répondant aux exigences relatives au dépôt des déclarations douanières spécifiques du pays pour la déclaration douanière du pays.

C’est exactement ce que MIC fait, à savoir proposer MIC-CUST® pour la Belgique avec des processus de gestion douanière normalisés incluant des composants de déclaration douanière spécifiques du pays.

Profitez des solutions logicielles de MIC pour la Belgique, car elles permettent non seulement d’économiser beaucoup de temps et d'argent, mais également d’être à jour avec les exigences douanières belges concernant la communication avec le système « Douanes et accises sans papier » (Paperless Douanes & Accises, PLDA).

Le module MIC-CUST® Importation pour la Belgique supporte la communication EDI (échange de données informatisé) avec le système belge PLDA pour les processus d’importation suivants :

• NCTS arrivée (système de transit électronique, Electronic Transit System – ETS)
• Procédure normale
• Déclaration supplémentaire après la procédure « Inscription dans les écritures » (Entry into records, EIR)
• Déclarations mensuelles consolidées (message de la mondialisation)
• eGlobalisation
• Notification « Inscription dans les écritures » (message EIR)

Le module MIC-CUST® Exportation pour la Belgique supporte la communication EDI avec le système belge PLDA pour les processus d’exportation suivants :  

• NCTS départ (système de transit électronique – ETS)
• Procédure normale
• Procédure « Inscription dans les écritures »

Ceci inclut également la possibilité de corriger les déclarations d’exportation acceptées et publiées précédemment en envoyant une nouvelle déclaration mentionnant l'ancienne déclaration (« régularisation »).

Le module MIC-CUST® Exportation pour la Belgique supporte également la procédure de secours requise par les autorités douanières belges.

Le module MIC-CUST® Belgique supporte les régimes douaniers particuliers suivants en Belgique :

• Entrepôt de stockage (BWH)
• Régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)
• Régime de perfectionnement passif (Outward processing relief, OPR)

Le traçage complet et la gestion des stocks (c.-à-d. entrées, transferts, retraits des stocks, consommation domestique) sont supportés pour toutes les procédures douanières particuliers. De plus, des déclarations mensuelles ou trimestrielles consolidées peuvent être générées en cas d’octroi d’une autorisation correspondante.

Le module MIC-CUST® Belgique donne également la possibilité d’envoyer un message de « notification d'arrivée » au système portuaire du port d’Anvers (APCS), basé sur les données d’exportation traitées dans le module d’exportation MIC-CUST®. La communication est effectuée via le centre de communication électronique de l’application APCS appelé e-Desk.

MIC suit de près l'évolution des changements tant à l'import (IDMS) qu'à l'export (AES) issues du Code des douanes de l'Union européenne (UCC) et s'efforce d'apporter dans les meilleurs délais des solutions de raccordement aux nouveaux systèmes ceux-ci sont disponibles.

Dans le cadre du contrat de maintenance de MIC, les fonctions supportées sont tenues à jour avec les exigences légales des douanes en Belgique, respectivement dans l’UE. Le contrat de maintenance de MIC garantit que les modèles sont adaptés à temps aux changements légaux à venir dans le domaine douanier.

• Nom du système d'administration douanière: PLDA
• Liens d'administration douanière: www.finances.belgium.be/fr/douanes_accises/entreprises
• Références: Chemours, Ford, Philips Royal, Sabic, Scania, Volvo Cars Corporation, ...