Solution logicielle de dédouanement pour la plateforme électronique des services douaniers et fiscaux polonais - PUESC

Les systèmes des autorités douanières nationales ont des exigences spéciales concernant les processus de déclaration douanière (formats de déclaration électronique spécifique du pays). C’est pourquoi MIC vise à fournir des solutions logicielles de conformité douanière standardisées pouvant être adaptées aux exigences de déclaration douanière spécifique du pays de la déclaration douanière.

Avec MIC-CUST® pour la Pologne, nous proposons une gestion normalisée des processus douaniers incluant des composants de déclaration douanière spécifiques du pays.

Profitez des solutions logicielles de MIC pour la Pologne, car elles permettent non seulement d’économiser beaucoup de temps et d'argent, mais également d’être à jour avec les exigences douanières polonaises relatives à la communication avec le système PUESC (Polish Electronic Customs and Tax Services Platform ou plateforme électronique des services douaniers et fiscaux polonais).

MIC-CUST® Importation pour la Pologne permet la création automatique de déclarations à l’importation pour la Pologne, ainsi qu’une augmentation de la conformité à l’importation. Le module MIC-CUST® pour la Pologne supporte la communication XML des déclarations douanières avec les systèmes des autorités polonaises (AIS-Importation) pour les processus d'importation suivants :

• Procédure normale (déclaration de type deux « A », cf. article 62)
• Procédure “Accès aux dossiers” (déclaration de type deux “Z”, se référant à l’article 76, §1, c) : message initial PW215 + message supplémentaire ZC215UZP
  • Option A : message initial (PW215) envoyé électroniquement aux douanes
  • Option B : “Accès aux dossiers” seulement – message initial (PW215) non envoyé aux douanes
• Messages de « correction » et d’« annulation » pour les processus mentionnés ci-dessus (par ex. PW202, PW213, ZC213, ZC214, ZC213UZP...)

Le module MIC-CUST® Exportation pour la Pologne facilite la gestion des processus de dédouanement électroniques des exportations. Cette solution logicielle permet de créer automatiquement des déclarations douanières à l’exportation, de calculer les taxes et droits et d'augmenter la conformité. La solution logicielle pour la Pologne supporte la communication XML des déclarations douanières avec le système ECS et AES-Exportation pour les processus d'exportation suivants :

• Procédure normale (déclaration de type deux « A », cf. article 62)
• Messages d’“annulation” aux processus sumentionnés (message IE514)
• Messages d’“amendements” (message IE513)
• Messages de processus de suivi (message IE582, message IE582)
• Procédure de secours
• PoUS : la requête de “Vérification de statut d’union” (ancien document T2L/T2LF) peut être faite de façon électronique (message IE5PCS)

En plus de cela, le module MIC-CUST® pour la Pologne supporte les procédures douanières spéciales suivantes avec un impact économique :

• Entrepôt de stockage (BWH)
• Régime de perfectionnement actif (Inward processing relief, IPR)

Le traçage complet et la gestion de toutes les procédures ayant un impact économique (c.-à-d. entrées, transferts, retraits des stocks, consommation domestique) sont fournis.

• Nom du système d'administration douanière: PUESC
• Liens d'administration douanière: www.puesc.gov.pl/en/web/puesc/strona-glowna
• Références: General Motors, Imperial Brands, Procter & Gamble, ...